CheckersProcédures

SCI OCEANE

Active
Siren450 163 407SCI13180 GIGNAC-LA-NERTHECréée le 23 septembre 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions164 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
500 €
Effectif
Non publié

SCI OCEANE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 septembre 2003, identifiée par le SIREN 450 163 407. Le siège social de l'entreprise se trouve Imp de l’Arnaude les Granettes, 13180 Gignac-la-Nerthe. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par CYRIL MOSE, gérant.

Fiche d'identité de SCI OCEANE

Dénomination
SCI OCEANE
SIREN
450 163 407
SIRET (siège)
450 163 407 00015
N° TVA intracommunautaire
FR70450163407Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 450 163 407
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
500 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
23 septembre 2003
Siège social
IMP DE L’ARNAUDE LES GRANETTES, 13180, GIGNAC-LA-NERTHE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI OCEANE

L'ACQUISITION,LA PROPRIETE,L'ADMINISTRATION ET L'EXPLOITATION PAR BAIL OU LOCATION DE TOUS IMMEUBLES

Finances de SCI OCEANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI OCEANE

CM

CYRIL MOSE

Gérant

Depuis la création (23 septembre 2003) · 23 ans

Établissements de SCI OCEANE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13180 GIGNAC-LA-NERTHESiègeActif

    450 163 407 00015 · ouvert le 21 septembre 2003 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI OCEANE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 septembre 2003

  • Acte

Comptes annuels de SCI OCEANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI OCEANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI OCEANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI OCEANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

164 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI OCEANE. Elles s'échelonnent de 2014 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI OCEANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI OCEANE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 septembre 2003

Questions fréquentes sur SCI OCEANE

Quel est le numéro SIREN de SCI OCEANE ?

Le numéro SIREN de SCI OCEANE est 450 163 407. Le SIRET de son siège social est 450 163 407 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70450163407.

Qui dirige SCI OCEANE ?

SCI OCEANE est dirigée par CYRIL MOSE, gérant.

Où se situe le siège social de SCI OCEANE ?

Le siège social de SCI OCEANE est situé Imp de l’Arnaude les Granettes, 13180 Gignac-la-Nerthe.

SCI OCEANE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI OCEANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 septembre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI OCEANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI OCEANE.

Entreprises similaires

Même activité à Gignac-la-Nerthe

Entreprises location de logements

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A

Location de logements à Gignac-la-Nerthe

Entreprises du même secteur à Gignac-la-Nerthe

Entreprises à Gignac-la-Nerthe

Toutes les entreprises à Gignac-la-Nerthe