SCI OCEANIC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 93,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI OCEANIC est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 juillet 2003, identifiée par le SIREN 449 489 970. Son siège social est situé 3 All des Narcisses, 69290 Saint-Genis-les-Ollieres. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par DANIEL MICHALON en qualité de autre.
Fiche d'identité de SCI OCEANIC
INSEE- Dénomination
- SCI OCEANIC
- SIREN
- 449 489 970
- SIRET (siège)
- 449 489 970 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR75449489970Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 449 489 970
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 93 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 22 juillet 2003
- Siège social
- 3 ALL DES NARCISSES, 69290, SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI OCEANIC
Acquisition, propriété, gestion, et plus généralement l'exploitation par bail, location ou autrement
Finances de SCI OCEANIC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI OCEANIC
INSEEÉtablissements de SCI OCEANIC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69290 SAINT-GENIS-LES-OLLIERESSiègeActif
449 489 970 00011 · ouvert le 30 juillet 2003 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI OCEANIC
INPIComptes annuels de SCI OCEANIC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI OCEANIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI OCEANIC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI OCEANIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI OCEANIC. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état avec révocation de l'ord. de clôture
Tribunal judiciaire, 1ère chambre
Décision du 27 février 2026 · N° 25/01438
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
Décision du 13 janvier 2026 · N° 25/04199
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 09 septembre 2025 · N° 25/00380
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
Décision du 13 juin 2025 · N° 23/04425
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Civile
Décision du 13 mars 2025 · N° 24/00002
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème Chambre
Décision du 14 décembre 2023 · N° 23/01474
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 8ème Ch Prud'homale
Décision du 17 juin 2022 · N° 18/01707
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 25 janvier 1989 · N° 85-44.824
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI OCEANIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI OCEANIC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 22 juillet 2003
Questions fréquentes sur SCI OCEANIC
Quel est le numéro SIREN de SCI OCEANIC ?
Le numéro SIREN de SCI OCEANIC est 449 489 970. Le SIRET de son siège social est 449 489 970 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75449489970.
Qui dirige SCI OCEANIC ?
SCI OCEANIC est dirigée par DANIEL MICHALON, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI OCEANIC ?
Le siège social de SCI OCEANIC est situé 3 All des Narcisses, 69290 Saint-Genis-les-Ollieres.
SCI OCEANIC est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI OCEANIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 juillet 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI OCEANIC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI OCEANIC.
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