SCI ORAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,2 k€
- Effectif
- Non publié
SCI ORAL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 décembre 2018, identifiée par le SIREN 844 128 405. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 av Francois Levamis, 06440 Peille. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par CUNEYT ORAL, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI ORAL
INSEE- Dénomination
- SCI ORAL
- SIREN
- 844 128 405
- SIRET (siège)
- 844 128 405 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR19844128405Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 844 128 405
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 200 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 03 décembre 2018
- Siège social
- 14 AV FRANCOIS LEVAMIS, 06440, PEILLE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI ORAL
Acquisition, propriété, administration de tous biens immobiliers
Finances de SCI ORAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ORAL
INSEEÉtablissements de SCI ORAL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 06440 PEILLESiègeActif
844 128 405 00025 · ouvert le 30 octobre 2018 · NAF 6820B
- 88100 SAINT-DIE-DES-VOSGESFermé
844 128 405 00017 · ouvert le 30 octobre 2018 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI ORAL
INPIComptes annuels de SCI ORAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ORAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI ORAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ORAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
200 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ORAL. Elles s'échelonnent de 2004 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL II
Décision du 15 juillet 2026 · N° 2026002394
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Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL II
Décision du 15 juillet 2026 · N° 2026002441
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL II
Décision du 15 juillet 2026 · N° 2026003015
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL II
Décision du 15 juillet 2026 · N° 2026003005
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Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL II
Décision du 15 juillet 2026 · N° 2026002396
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Tribunal de commerce, 7ème chambre
Décision du 07 juillet 2026 · N° 2026L02371
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Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL II
Décision du 01 juillet 2026 · N° 2026002834
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL II
Décision du 01 juillet 2026 · N° 2026002833
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 01 juillet 2026 · N° 25-21.064
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Tribunal de commerce, 9ème chambre
Décision du 25 juin 2026 · N° 2026L02174
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Tribunal de commerce
Décision du 22 juin 2026 · N° 2026F00259
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Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL II
Décision du 17 juin 2026 · N° 2026001941
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Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL II
Décision du 17 juin 2026 · N° 2026002474
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL II
Décision du 17 juin 2026 · N° 2026001921
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL II
Décision du 17 juin 2026 · N° 2026002645
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Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL II
Décision du 17 juin 2026 · N° 2026002628
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Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL II
Décision du 17 juin 2026 · N° 2026001964
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Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL II
Décision du 17 juin 2026 · N° 2026002483
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Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL II
Décision du 17 juin 2026 · N° 2026001958
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Tribunal de commerce, 7ème chambre
Décision du 16 juin 2026 · N° 2026L01813
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI ORAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI ORAL
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nice
Immatriculée le 2022-04-26 · Début d'activité : 2018-10-30
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-12-03 · Début d'activité : 2018-10-30
- création
Date d'effet : 03 décembre 2018
Questions fréquentes sur SCI ORAL
Quel est le numéro SIREN de SCI ORAL ?
Le numéro SIREN de SCI ORAL est 844 128 405. Le SIRET de son siège social est 844 128 405 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19844128405.
Qui dirige SCI ORAL ?
SCI ORAL est dirigée par CUNEYT ORAL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI ORAL ?
Le siège social de SCI ORAL est situé 14 av Francois Levamis, 06440 Peille.
SCI ORAL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ORAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 décembre 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ORAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ORAL.
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