SCI ORANGE BLEUE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 400 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 442 380 119, SCI ORANGE BLEUE est une SCI créée le 17 juin 2002. Son siège social est situé Les Iscles Via-Bio.mr Marie Stephane, 13160 Chateaurenard. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. NICOLE NEZZAR exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI ORANGE BLEUE
INSEE- Dénomination
- SCI ORANGE BLEUE
- SIREN
- 442 380 119
- SIRET (siège)
- 442 380 119 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR46442380119Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 442 380 119
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 400 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 17 juin 2002
- Siège social
- LES ISCLES VIA-BIO.MR MARIE STEPHANE, 13160, CHATEAURENARD
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI ORANGE BLEUE
ACQUISITION ET LOCATION DE BIENS IMMOBILIERS
Finances de SCI ORANGE BLEUE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ORANGE BLEUE
INSEEÉtablissements de SCI ORANGE BLEUE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13160 CHATEAURENARDSiègeActif
442 380 119 00010 · ouvert le 07 juin 2002 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI ORANGE BLEUE
INPIComptes annuels de SCI ORANGE BLEUE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ORANGE BLEUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI ORANGE BLEUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ORANGE BLEUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ORANGE BLEUE. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-1
Décision du 12 mars 2025 · N° 20/11101
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre du Surendettement
Décision du 10 septembre 2024 · N° 23/05078
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale
Décision du 26 avril 2024 · N° 24/01513
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI ORANGE BLEUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI ORANGE BLEUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 juin 2002
Questions fréquentes sur SCI ORANGE BLEUE
Quel est le numéro SIREN de SCI ORANGE BLEUE ?
Le numéro SIREN de SCI ORANGE BLEUE est 442 380 119. Le SIRET de son siège social est 442 380 119 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46442380119.
Qui dirige SCI ORANGE BLEUE ?
SCI ORANGE BLEUE est dirigée par NICOLE NEZZAR, gérant.
Où se situe le siège social de SCI ORANGE BLEUE ?
Le siège social de SCI ORANGE BLEUE est situé Les Iscles Via-Bio.mr Marie Stephane, 13160 Chateaurenard.
SCI ORANGE BLEUE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ORANGE BLEUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juin 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ORANGE BLEUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ORANGE BLEUE.
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