SCI ORFEL
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 1,5 k€
SCI ORFEL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 décembre 1994, identifiée par le SIREN 399 200 385. Le siège social de l'entreprise se trouve 34 La Bigotiere, 44690 Maisdon-sur-Sevre. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). JEAN-PIERRE CHATELLIER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI ORFEL
INSEE- Dénomination
- SCI ORFEL
- SIREN
- 399 200 385
- SIRET (siège)
- 399 200 385 00033
- N° TVA intracommunautaire
- FR76399200385Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 399 200 385
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 19 décembre 1994
- Siège social
- 34 LA BIGOTIERE, 44690, MAISDON-SUR-SEVRE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI ORFEL
la propriété, l'administration et l'exploitation par bail location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non dont elle peût devenir propriétaire par acquisition construction échangé apport ou autrement
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Finances de SCI ORFEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ORFEL
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis février 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 juin 2008
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI ORFEL
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 44690 MAISDON-SUR-SEVRESiègeActif
399 200 385 00033 · ouvert le 25 novembre 1994 · NAF 6820A
- 44000 NANTESFermé
399 200 385 00017 · ouvert le 25 novembre 1994 · NAF 6820A
- 44000 NANTESFermé
399 200 385 00025 · ouvert le 15 février 2008 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI ORFEL
INPIConformité de SCI ORFEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ORFEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI ORFEL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI ORFEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI ORFEL
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
Associé indéfiniment responsable : LEHO Anne Monique Associé indéfiniment responsable : CHATELLIER Philippe Jean Claude Associé indéfiniment responsable : CHATELLIER Stéphanie Anne-Marie Renée Associé indéfiniment responsable : CHATELLIER Caroline Marie Gérant associé indéfiniment responsable : CHATELLIER Jean-Pierre Marie
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
Associé indéfiniment responsable : LEHO Anne Monique Associé indéfiniment responsable : CHATELLIER Philippe Jean Claude Associé indéfiniment responsable : CHATELLIER Stéphanie Anne-Marie Renée Associé indéfiniment responsable : CHATELLIER Caroline Marie Gérant associé indéfiniment responsable : CHATELLIER Jean-Pierre Marie
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
Associé indéfiniment responsable : LEHO Anne MoniqueGérant associé indéfiniment responsable : CHATELLIER Jean-Pierre Marie.
- création
Date d'effet : 19 décembre 1994
Questions fréquentes sur SCI ORFEL
Quel est le numéro SIREN de SCI ORFEL ?
Le numéro SIREN de SCI ORFEL est 399 200 385. Le SIRET de son siège social est 399 200 385 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76399200385.
Qui dirige SCI ORFEL ?
SCI ORFEL est dirigée par JEAN-PIERRE CHATELLIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI ORFEL ?
Le siège social de SCI ORFEL est situé 34 La Bigotiere, 44690 Maisdon-sur-Sevre.
SCI ORFEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ORFEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 décembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ORFEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ORFEL.
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