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SCI ORFEL

Active
Siren399 200 385SCI44690 MAISDON-SUR-SEVRECréée le 19 décembre 1994

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
1,5 k€

SCI ORFEL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 décembre 1994, identifiée par le SIREN 399 200 385. Le siège social de l'entreprise se trouve 34 La Bigotiere, 44690 Maisdon-sur-Sevre. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). JEAN-PIERRE CHATELLIER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI ORFEL

Dénomination
SCI ORFEL
SIREN
399 200 385
SIRET (siège)
399 200 385 00033
N° TVA intracommunautaire
FR76399200385Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 399 200 385
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
19 décembre 1994
Siège social
34 LA BIGOTIERE, 44690, MAISDON-SUR-SEVRE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI ORFEL

la propriété, l'administration et l'exploitation par bail location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non dont elle peût devenir propriétaire par acquisition construction échangé apport ou autrement

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Finances de SCI ORFEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI ORFEL

PC

PHILIPPE CHATELLIER

Associé indéfiniment responsable

JC

JEAN-PIERRE CHATELLIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

CC

CAROLINE CHATELLIER

Associé indéfiniment responsable

SC

STEPHANIE CHATELLIER

Associé indéfiniment responsable

AL

ANNE LEHO

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis février 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 juin 2008

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI ORFEL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 44690 MAISDON-SUR-SEVRESiègeActif

    399 200 385 00033 · ouvert le 25 novembre 1994 · NAF 6820A

  • 44000 NANTESFermé

    399 200 385 00017 · ouvert le 25 novembre 1994 · NAF 6820A

  • 44000 NANTESFermé

    399 200 385 00025 · ouvert le 15 février 2008 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI ORFEL

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 septembre 2011

  • Acte

Dépôt du 23 septembre 2011

  • Acte

Dépôt du 23 septembre 2011

  • Acte

Dépôt du 16 avril 2010

  • Acte

Dépôt du 16 avril 2010

  • Acte

Dépôt du 27 février 2008

  • Acte

Dépôt du 19 décembre 1994

  • Acte

Conformité de SCI ORFEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ORFEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI ORFEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ORFEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI ORFEL

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

    Associé indéfiniment responsable : LEHO Anne Monique Associé indéfiniment responsable : CHATELLIER Philippe Jean Claude Associé indéfiniment responsable : CHATELLIER Stéphanie Anne-Marie Renée Associé indéfiniment responsable : CHATELLIER Caroline Marie Gérant associé indéfiniment responsable : CHATELLIER Jean-Pierre Marie

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

    Associé indéfiniment responsable : LEHO Anne Monique Associé indéfiniment responsable : CHATELLIER Philippe Jean Claude Associé indéfiniment responsable : CHATELLIER Stéphanie Anne-Marie Renée Associé indéfiniment responsable : CHATELLIER Caroline Marie Gérant associé indéfiniment responsable : CHATELLIER Jean-Pierre Marie

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

    Associé indéfiniment responsable : LEHO Anne MoniqueGérant associé indéfiniment responsable : CHATELLIER Jean-Pierre Marie.

  1. création

    Date d'effet : 19 décembre 1994

Questions fréquentes sur SCI ORFEL

Quel est le numéro SIREN de SCI ORFEL ?

Le numéro SIREN de SCI ORFEL est 399 200 385. Le SIRET de son siège social est 399 200 385 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76399200385.

Qui dirige SCI ORFEL ?

SCI ORFEL est dirigée par JEAN-PIERRE CHATELLIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ORFEL ?

Le siège social de SCI ORFEL est situé 34 La Bigotiere, 44690 Maisdon-sur-Sevre.

SCI ORFEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ORFEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 décembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ORFEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ORFEL.