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SCI ORHAN

Active
Siren439 764 945SCI14970 BENOUVILLECréée le 09 novembre 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions75 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 439 764 945, SCI ORHAN est une SCI créée le 9 novembre 2001. Son siège social est situé Le Bout de la Ville Domaine de Pegasus, 14970 Benouville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. SELCUK ORHAN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI ORHAN

Dénomination
SCI ORHAN
SIREN
439 764 945
SIRET (siège)
439 764 945 00010
N° TVA intracommunautaire
FR78439764945Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 439 764 945
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
09 novembre 2001
Siège social
LE BOUT DE LA VILLE DOMAINE DE PEGASUS, 14970, BENOUVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI ORHAN

L'achat, la prise à bail de tous immeubles bâtis ou non bâtis, leur mise en valeur, .

Finances de SCI ORHAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ORHAN

SO

SELCUK ORHAN

Gérant

Depuis la création (09 novembre 2001) · 24 ans

Établissements de SCI ORHAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 14970 BENOUVILLESiègeActif

    439 764 945 00010 · ouvert le 10 octobre 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ORHAN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 novembre 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI ORHAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ORHAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ORHAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ORHAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

75 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ORHAN. Elles s'échelonnent de 2004 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ORHAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ORHAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 novembre 2001

Questions fréquentes sur SCI ORHAN

Quel est le numéro SIREN de SCI ORHAN ?

Le numéro SIREN de SCI ORHAN est 439 764 945. Le SIRET de son siège social est 439 764 945 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78439764945.

Qui dirige SCI ORHAN ?

SCI ORHAN est dirigée par SELCUK ORHAN, gérant.

Où se situe le siège social de SCI ORHAN ?

Le siège social de SCI ORHAN est situé Le Bout de la Ville Domaine de Pegasus, 14970 Benouville.

SCI ORHAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ORHAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 novembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ORHAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ORHAN.

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