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SCI ORIANE

Active
Siren950 395 814SCI74550 CERVENSCréée le 01 décembre 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

SCI ORIANE est une SCI immatriculée le 1er décembre 1989 sous le numéro SIREN 950 395 814. Son siège social est situé 154 B rue du Lavoir, 74550 Cervens. Son activité principale relève du code NAF 6820A. Elle est dirigée par ALAIN POMEL, gérant.

Fiche d'identité de SCI ORIANE

Dénomination
SCI ORIANE
SIREN
950 395 814
SIRET (siège)
950 395 814 00029
N° TVA intracommunautaire
FR09950395814Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 950 395 814
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 décembre 1989
Siège social
154 B RUE DU LAVOIR, 74550, CERVENS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI ORIANE

L'ACQUISITION DE TOUS BIENS ET DROITS IMMOBILIERS SITUES SUR TOUT LE TERRITOIRE FRANCAIS ET DOM-TOM LA PROPRIETE L'ADMINISTRATION ET L'EXPLOITATION PAR BAIL LOCATION OU AUTREMENT DESDITS BIENS ET DROITS IMMOBILIERS LA GESTION ET PLUS GENERALEMENT TOUTES OPERATIONS SE RAPPORTANT A CET OBJET

Finances de SCI ORIANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ORIANE

LP

LAETITIA POMEL

Autre

Depuis la création (01 décembre 1989) · 36 ans

AP

ALAIN POMEL

Gérant

Depuis la création (01 décembre 1989) · 36 ans

Établissements de SCI ORIANE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 74550 CERVENSSiègeActif

    950 395 814 00029 · ouvert le 01 septembre 1989 · NAF 6820A

  • 74890 BONS-EN-CHABLAISFermé

    950 395 814 00011 · ouvert le 01 septembre 1989 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI ORIANE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 septembre 2021

  • Acte

Dépôt du 13 juin 2006

  • Acte

Comptes annuels de SCI ORIANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ORIANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ORIANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ORIANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ORIANE. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ORIANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ORIANE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 1989

Questions fréquentes sur SCI ORIANE

Quel est le numéro SIREN de SCI ORIANE ?

Le numéro SIREN de SCI ORIANE est 950 395 814. Le SIRET de son siège social est 950 395 814 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09950395814.

Qui dirige SCI ORIANE ?

SCI ORIANE est dirigée par ALAIN POMEL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ORIANE ?

Le siège social de SCI ORIANE est situé 154 B rue du Lavoir, 74550 Cervens.

SCI ORIANE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ORIANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ORIANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ORIANE.

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