SCI ORPHEUS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 300 €
- Effectif
- Non publié
SCI ORPHEUS est une SCI immatriculée le 16 octobre 2003 sous le numéro SIREN 450 126 214. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 RUE du Comte de Frawenberg, 54136 Bouxières-aux-Dames. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par DOMINIQUE SASSELLA, gérant.
Fiche d'identité de SCI ORPHEUS
INSEE- Dénomination
- SCI ORPHEUS
- SIREN
- 450 126 214
- SIRET (siège)
- 450 126 214 00037
- N° TVA intracommunautaire
- FR41450126214Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 450 126 214
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 300 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 16 octobre 2003
- Siège social
- 10 RUE du Comte de Frawenberg, 54136, Bouxières-aux-Dames
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI ORPHEUS
LA PROPRIETE, L'ADMINISTRATION ET L'EXPLOITATION, PAR BAIL OU LOCATION, DES BIENS IMMOBILIERS QUI SERONT APPORTES A LA SOCIETE AU COURS DE LA VIE SOCIALE OU ACQUIS PAR ELLE, ET TOUTES OPERATIONS AYANT TRAIT A L'OBJET CI-DESSUS DEFINI.
Finances de SCI ORPHEUS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ORPHEUS
INSEEÉtablissements de SCI ORPHEUS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 54136 Bouxières-aux-DamesSiègeActif
450 126 214 00037 · ouvert le 07 octobre 2025 · NAF 6820B
- 57650 FontoyFermé
450 126 214 00011 · ouvert le 01 septembre 2003 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI ORPHEUS
INPIComptes annuels de SCI ORPHEUS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ORPHEUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI ORPHEUS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ORPHEUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ORPHEUS. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 11 mars 2026 · N° 2026F00356
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale 3-1
Décision du 04 mars 2026 · N° 25/01347
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 4ème chambre
Décision du 24 janvier 2025 · N° 2023F01150
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI ORPHEUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI ORPHEUS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nancy
Immatriculée le 2003-10-16 · Début d'activité : 2025-10-07
- création
Date d'effet : 16 octobre 2003
Questions fréquentes sur SCI ORPHEUS
Quel est le numéro SIREN de SCI ORPHEUS ?
Le numéro SIREN de SCI ORPHEUS est 450 126 214. Le SIRET de son siège social est 450 126 214 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41450126214.
Qui dirige SCI ORPHEUS ?
SCI ORPHEUS est dirigée par DOMINIQUE SASSELLA, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI ORPHEUS ?
Le siège social de SCI ORPHEUS est situé 10 RUE du Comte de Frawenberg, 54136 Bouxières-aux-Dames.
SCI ORPHEUS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ORPHEUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 octobre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ORPHEUS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ORPHEUS.
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