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SCI ORSANE

Active
Siren450 656 327SCI61400 MAUVES-SUR-HUISNECréée le 05 novembre 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
331 k€
Effectif
Non publié

SCI ORSANE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 novembre 2003, identifiée par le SIREN 450 656 327. Son siège social est situé Les Grouas, 61400 Mauves-sur-Huisne. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. JEAN-MARCEL CHAUVEAU exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI ORSANE

Dénomination
SCI ORSANE
SIREN
450 656 327
SIRET (siège)
450 656 327 00019
N° TVA intracommunautaire
FR65450656327Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 450 656 327
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
331 200 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
05 novembre 2003
Siège social
LES GROUAS, 61400, MAUVES-SUR-HUISNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI ORSANE

Propriété, gestion de tous biens mobiliers et immobiliers.

Finances de SCI ORSANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ORSANE

JC

JEAN-MARCEL CHAUVEAU

Gérant

Depuis la création (05 novembre 2003) · 22 ans

Établissements de SCI ORSANE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 61400 MAUVES-SUR-HUISNESiègeActif

    450 656 327 00019 · ouvert le 04 octobre 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ORSANE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 novembre 2003

  • Acte

Dépôt du 05 novembre 2003

  • Acte

Comptes annuels de SCI ORSANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ORSANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ORSANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ORSANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI ORSANE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ORSANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ORSANE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 novembre 2003

Questions fréquentes sur SCI ORSANE

Quel est le numéro SIREN de SCI ORSANE ?

Le numéro SIREN de SCI ORSANE est 450 656 327. Le SIRET de son siège social est 450 656 327 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65450656327.

Qui dirige SCI ORSANE ?

SCI ORSANE est dirigée par JEAN-MARCEL CHAUVEAU, gérant.

Où se situe le siège social de SCI ORSANE ?

Le siège social de SCI ORSANE est situé Les Grouas, 61400 Mauves-sur-Huisne.

SCI ORSANE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ORSANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 novembre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ORSANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ORSANE.

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