CheckersLiquidations

SCI OSCAR

Active
Siren442 548 566SCI90400 DanjoutinCréée le 01 juillet 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
200 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 442 548 566, SCI OSCAR est une SCI créée le 1er juillet 2002. Son siège social est situé 29 RUE du Général Leclerc, 90400 Danjoutin. Son activité principale relève du code NAF 6820B. MICHEL BERTSCH exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI OSCAR

Dénomination
SCI OSCAR
SIREN
442 548 566
SIRET (siège)
442 548 566 00029
N° TVA intracommunautaire
FR17442548566Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 548 566
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
200 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 juillet 2002
Siège social
29 RUE du Général Leclerc, 90400, Danjoutin
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI OSCAR

Acquisition construction et gestion de tous biens immobiliers sis en France

Finances de SCI OSCAR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI OSCAR

MB

MICHEL BERTSCH

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis février 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 20 février 2019

LB

LAURENCE BERTSCH

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis février 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 20 février 2019

MB

MICHELE BRADMETZ

Associé indéfiniment responsable

MC

MARGUERITE CHABREDIER

Associé indéfiniment responsable

AR

ANNE-SOPHIE ROY

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis février 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 20 février 2019

S

SUPERMAN

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI OSCAR

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 90400 DanjoutinSiègeActif

    442 548 566 00029 · ouvert le 06 janvier 2025 · NAF 6820B

  • 90400 DANJOUTINFermé

    442 548 566 00011 · ouvert le 10 juin 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI OSCAR

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 février 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 16 février 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 18 février 2019

  • Acte

Dépôt du 08 août 2017

  • Acte

Dépôt du 18 juin 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI OSCAR

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI OSCAR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI OSCAR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI OSCAR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI OSCAR. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI OSCAR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI OSCAR

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : BERTSCH Michel ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : ROY Anne-Sophie ; Associé indéfiniment responsable : ROY Michèle ; Associé indéfiniment responsable : BERTSCH Marguerite ; Associé indéfiniment responsable : BERTSCH Laurence

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2002

Questions fréquentes sur SCI OSCAR

Quel est le numéro SIREN de SCI OSCAR ?

Le numéro SIREN de SCI OSCAR est 442 548 566. Le SIRET de son siège social est 442 548 566 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17442548566.

Qui dirige SCI OSCAR ?

SCI OSCAR est dirigée par MICHEL BERTSCH, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI OSCAR ?

Le siège social de SCI OSCAR est situé 29 RUE du Général Leclerc, 90400 Danjoutin.

SCI OSCAR est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI OSCAR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI OSCAR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI OSCAR.

Entreprises similaires

Même activité à Danjoutin

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Danjoutin

Entreprises du même secteur à Danjoutin

Entreprises à Danjoutin

Toutes les entreprises à Danjoutin