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SCI OSIRIS

Active
Siren478 414 303SCI70300 LUXEUIL-LES-BAINSCréée le 09 septembre 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions56 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
180 k€
Effectif
Non publié

SCI OSIRIS est une SCI immatriculée le 9 septembre 2004 sous le numéro SIREN 478 414 303. Elle est domiciliée 2 rue Claude Emile Pheulpin, 70300 Luxeuil-les-Bains. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. CHRISTOPHE GROSJEAN exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI OSIRIS

Dénomination
SCI OSIRIS
SIREN
478 414 303
SIRET (siège)
478 414 303 00014
N° TVA intracommunautaire
FR75478414303Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 478 414 303
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
180 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
09 septembre 2004
Siège social
2 RUE CLAUDE EMILE PHEULPIN, 70300, LUXEUIL-LES-BAINS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI OSIRIS

Acquisition, location, prise à bail, obtention de tous emprunts

Finances de SCI OSIRIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI OSIRIS

FA

FRANCOISE ARRIGONI

Associé indéfiniment responsable

CG

CLAUDE GROSJEAN

Associé indéfiniment responsable

CG

CHRISTOPHE GROSJEAN

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mai 2014 · 12 ans · d'après l'annonce BODACC du 21 mai 2014

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI OSIRIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70300 LUXEUIL-LES-BAINSSiègeActif

    478 414 303 00014 · ouvert le 15 septembre 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI OSIRIS

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 mai 2014

  • Acte

Dépôt du 25 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 25 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 25 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 09 septembre 2004

  • Acte

Comptes annuels de SCI OSIRIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI OSIRIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI OSIRIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI OSIRIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

56 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI OSIRIS. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI OSIRIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI OSIRIS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : GROSJEAN Christophe, Jean, Alain

  1. création

    Date d'effet : 09 septembre 2004

Questions fréquentes sur SCI OSIRIS

Quel est le numéro SIREN de SCI OSIRIS ?

Le numéro SIREN de SCI OSIRIS est 478 414 303. Le SIRET de son siège social est 478 414 303 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75478414303.

Qui dirige SCI OSIRIS ?

SCI OSIRIS est dirigée par CHRISTOPHE GROSJEAN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI OSIRIS ?

Le siège social de SCI OSIRIS est situé 2 rue Claude Emile Pheulpin, 70300 Luxeuil-les-Bains.

SCI OSIRIS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI OSIRIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 septembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI OSIRIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI OSIRIS.

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