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SCI OSIRIS

Active
Siren479 359 622654017300 ROCHEFORTCréée le 05 novembre 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions56 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
99,1 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 479 359 622, SCI OSIRIS est une 6540 créée le 5 novembre 2004. Le siège social de l'entreprise se trouve 44 rue Toufaire, 17300 Rochefort. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par JEAN-SERGE ROY en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI OSIRIS

Dénomination
SCI OSIRIS
SIREN
479 359 622
SIRET (siège)
479 359 622 00012
N° TVA intracommunautaire
FR43479359622Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 479 359 622
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
6540
Capital social
99 100 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
05 novembre 2004
Siège social
44 RUE TOUFAIRE, 17300, ROCHEFORT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI OSIRIS

Acquisition et gestion de biens mobiliers et immobiliers

Finances de SCI OSIRIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI OSIRIS

JR

JEAN-SERGE ROY

Gérant

Depuis la création (05 novembre 2004) · 21 ans

Établissements de SCI OSIRIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 17300 ROCHEFORTSiègeActif

    479 359 622 00012 · ouvert le 23 octobre 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI OSIRIS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 novembre 2004

  • Acte

Comptes annuels de SCI OSIRIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI OSIRIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI OSIRIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI OSIRIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

56 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI OSIRIS. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI OSIRIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI OSIRIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 novembre 2004

Questions fréquentes sur SCI OSIRIS

Quel est le numéro SIREN de SCI OSIRIS ?

Le numéro SIREN de SCI OSIRIS est 479 359 622. Le SIRET de son siège social est 479 359 622 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43479359622.

Qui dirige SCI OSIRIS ?

SCI OSIRIS est dirigée par JEAN-SERGE ROY, gérant.

Où se situe le siège social de SCI OSIRIS ?

Le siège social de SCI OSIRIS est situé 44 rue Toufaire, 17300 Rochefort.

SCI OSIRIS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI OSIRIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 novembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI OSIRIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI OSIRIS.

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