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SCI OSMANTHUS

Active
Siren919 961 094SCI06110 LE CANNETCréée le 04 octobre 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI OSMANTHUS est une SCI immatriculée le 4 octobre 2022 sous le numéro SIREN 919 961 094. Elle est domiciliée 9 Pas Sainte Catherine, 06110 Le Cannet. Son activité principale relève du code NAF 6820B. MARIE DUCHENE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI OSMANTHUS

Dénomination
SCI OSMANTHUS
SIREN
919 961 094
SIRET (siège)
919 961 094 00019
N° TVA intracommunautaire
FR09919961094Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 919 961 094
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
04 octobre 2022
Siège social
9 PAS SAINTE CATHERINE, 06110, LE CANNET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI OSMANTHUS

L'acquisition, l'aménagement, la mise en valeur, l'administration, l'exploitation, la location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers

Finances de SCI OSMANTHUS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI OSMANTHUS

MD

MARIE DUCHENE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (04 octobre 2022) · 4 ans

M

MD FRAGRANCES

Autre

Depuis la création (04 octobre 2022) · 4 ans

Établissements de SCI OSMANTHUS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06110 LE CANNETSiègeActif

    919 961 094 00019 · ouvert le 16 septembre 2022 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI OSMANTHUS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 novembre 2022

  • Acte

Dépôt du 04 octobre 2022

  • Acte

Comptes annuels de SCI OSMANTHUS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI OSMANTHUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI OSMANTHUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI OSMANTHUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI OSMANTHUS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI OSMANTHUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI OSMANTHUS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Cannes

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-10-04 · Début d'activité : 2022-09-16

  1. création

    Date d'effet : 04 octobre 2022

Questions fréquentes sur SCI OSMANTHUS

Quel est le numéro SIREN de SCI OSMANTHUS ?

Le numéro SIREN de SCI OSMANTHUS est 919 961 094. Le SIRET de son siège social est 919 961 094 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09919961094.

Qui dirige SCI OSMANTHUS ?

SCI OSMANTHUS est dirigée par MARIE DUCHENE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI OSMANTHUS ?

Le siège social de SCI OSMANTHUS est situé 9 Pas Sainte Catherine, 06110 Le Cannet.

SCI OSMANTHUS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI OSMANTHUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 octobre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI OSMANTHUS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI OSMANTHUS.

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