SCI OXALIS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 350 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 497 671 750, SCI OXALIS est une 6540 créée le 23 avril 2007. Son siège social est situé 84 rue du Lavoir, 69620 Frontenas. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par ISABELLE BRUN, autre.
Fiche d'identité de SCI OXALIS
INSEE- Dénomination
- SCI OXALIS
- SIREN
- 497 671 750
- SIRET (siège)
- 497 671 750 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR89497671750Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 497 671 750
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 350 035 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 23 avril 2007
- Siège social
- 84 RUE DU LAVOIR, 69620, FRONTENAS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI OXALIS
L'acquisition l'administration et la gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers
Finances de SCI OXALIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI OXALIS
INSEEAutre
Établissements de SCI OXALIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69620 FRONTENASSiègeActif
497 671 750 00014 · ouvert le 15 mars 2007 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI OXALIS
INPIComptes annuels de SCI OXALIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI OXALIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI OXALIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI OXALIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI OXALIS. Elles s'échelonnent de 2007 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP LOGEMENT
Décision du 19 juin 2025 · N° 24/04097
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE B
Décision du 17 novembre 2023 · N° 20/05552
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 24 mai 2018 · N° 17-12.466
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 28 juin 2017 · N° 16-11.475
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 19 octobre 2007 · N° 05-45.980
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI OXALIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI OXALIS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare
SCHMITT Nathalie Claire Geneviève nom d'usage : SCHMITT n'est plus gérant
- création
Date d'effet : 23 avril 2007
Questions fréquentes sur SCI OXALIS
Quel est le numéro SIREN de SCI OXALIS ?
Le numéro SIREN de SCI OXALIS est 497 671 750. Le SIRET de son siège social est 497 671 750 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89497671750.
Qui dirige SCI OXALIS ?
SCI OXALIS est dirigée par ISABELLE BRUN, autre.
Où se situe le siège social de SCI OXALIS ?
Le siège social de SCI OXALIS est situé 84 rue du Lavoir, 69620 Frontenas.
SCI OXALIS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI OXALIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 avril 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI OXALIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI OXALIS.
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