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SCI OXALIS

Active
Siren823 446 877SCI30130 Pont-Saint-EspritCréée le 31 octobre 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions5 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,2 k€
Effectif
Non publié

SCI OXALIS est une SCI immatriculée le 31 octobre 2016 sous le numéro SIREN 823 446 877. Elle est domiciliée 120 RUE du Major Laurent Soler, 30130 Pont-Saint-Esprit. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par MICHEL CHARRE en qualité de autre.

Fiche d'identité de SCI OXALIS

Dénomination
SCI OXALIS
SIREN
823 446 877
SIRET (siège)
823 446 877 00024
N° TVA intracommunautaire
FR30823446877Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 823 446 877
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 200 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
31 octobre 2016
Siège social
120 RUE du Major Laurent Soler, 30130, Pont-Saint-Esprit
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI OXALIS

Acquisition par voie d'achat ou d'apport, propriété, mise en valeur, transformation, construction, aménagement, location de tous biens et droits immobiliers, de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question.

Finances de SCI OXALIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI OXALIS

MC

MICHEL CHARRE

Autre

Depuis la création (31 octobre 2016) · 9 ans

BC

BENOIT CHARRE

Autre

Depuis la création (31 octobre 2016) · 9 ans

Établissements de SCI OXALIS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 30130 Pont-Saint-EspritSiègeActif

    823 446 877 00024 · ouvert le 02 mars 2026 · NAF 6820B

  • 07700 BOURG-SAINT-ANDEOLFermé

    823 446 877 00016 · ouvert le 04 octobre 2016 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI OXALIS

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 mars 2026

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du 18 mars 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 18 mars 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 31 octobre 2016

  • Acte

Comptes annuels de SCI OXALIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI OXALIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI OXALIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI OXALIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI OXALIS. Elles s'échelonnent de 2007 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI OXALIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI OXALIS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

  1. création

    Date d'effet : 31 octobre 2016

Questions fréquentes sur SCI OXALIS

Quel est le numéro SIREN de SCI OXALIS ?

Le numéro SIREN de SCI OXALIS est 823 446 877. Le SIRET de son siège social est 823 446 877 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30823446877.

Qui dirige SCI OXALIS ?

SCI OXALIS est dirigée par MICHEL CHARRE, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI OXALIS ?

Le siège social de SCI OXALIS est situé 120 RUE du Major Laurent Soler, 30130 Pont-Saint-Esprit.

SCI OXALIS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI OXALIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 octobre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI OXALIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI OXALIS.

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