SCI OXALYS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 3,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI OXALYS est une SCI immatriculée le 1er octobre 2007 sous le numéro SIREN 500 242 029. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 rue Neuve C/o Mr et Mme Simon, 78111 Dammartin-en-Serve. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. BENEDICTE CARTHERY exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI OXALYS
INSEE- Dénomination
- SCI OXALYS
- SIREN
- 500 242 029
- SIRET (siège)
- 500 242 029 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR08500242029Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 500 242 029
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 3 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 octobre 2007
- Siège social
- 2 RUE NEUVE C/O MR ET MME SIMON, 78111, DAMMARTIN-EN-SERVE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI OXALYS
Location gestion par bail de tous biens et droits immobiliers et acquisition
Finances de SCI OXALYS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI OXALYS
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
Autre
Autre
En poste depuis décembre 2025 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 23 décembre 2025
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI OXALYS
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 78111 DAMMARTIN-EN-SERVESiègeFermé
500 242 029 00014 · ouvert le 30 octobre 2007 · NAF 6820B
- 78680 EPONEFermé
500 242 029 00022 · ouvert le 30 octobre 2007 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI OXALYS
INPIComptes annuels de SCI OXALYS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI OXALYS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI OXALYS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI OXALYS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI OXALYS. Elles s'échelonnent de 2016 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 10 juillet 2025 · N° 23-22.388
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 3 - Chambre 1
Décision du 09 novembre 2016 · N° 15/18222
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI OXALYS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI OXALYS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 01 octobre 2007
Questions fréquentes sur SCI OXALYS
Quel est le numéro SIREN de SCI OXALYS ?
Le numéro SIREN de SCI OXALYS est 500 242 029. Le SIRET de son siège social est 500 242 029 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08500242029.
Qui dirige SCI OXALYS ?
SCI OXALYS est dirigée par BENEDICTE CARTHERY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI OXALYS ?
Le siège social de SCI OXALYS est situé 2 rue Neuve C/o Mr et Mme Simon, 78111 Dammartin-en-Serve.
SCI OXALYS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI OXALYS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI OXALYS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI OXALYS.
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