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SCI OXANE

Active
Siren441 177 706SCI70230 MONTBOZONCréée le 14 mars 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
750 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 441 177 706, SCI OXANE est une SCI créée le 14 mars 2002. Elle est domiciliée rue du Souvenir Francais, 70230 Montbozon. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. FRANCK BOUGAUD exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI OXANE

Dénomination
SCI OXANE
SIREN
441 177 706
SIRET (siège)
441 177 706 00021
N° TVA intracommunautaire
FR43441177706Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 177 706
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
750 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
14 mars 2002
Siège social
RUE DU SOUVENIR FRANCAIS, 70230, MONTBOZON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI OXANE

L'acquisition, la propriété, l'administration, la location de tous immeubles et biens immobiliers et mobiliers .

Finances de SCI OXANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI OXANE

FB

FRANCK BOUGAUD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 mars 2002) · 24 ans

SC

SEVERINE CRETIN

Autre

Depuis la création (14 mars 2002) · 24 ans

Établissements de SCI OXANE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 70230 MONTBOZONSiègeActif

    441 177 706 00021 · ouvert le 28 janvier 2002 · NAF 6820B

  • 70110 ESPRELSFermé

    441 177 706 00013 · ouvert le 28 janvier 2002 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI OXANE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 novembre 2005

  • Acte

Dépôt du 14 mars 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI OXANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI OXANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI OXANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI OXANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI OXANE. Elle date de 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI OXANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI OXANE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 mars 2002

Questions fréquentes sur SCI OXANE

Quel est le numéro SIREN de SCI OXANE ?

Le numéro SIREN de SCI OXANE est 441 177 706. Le SIRET de son siège social est 441 177 706 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43441177706.

Qui dirige SCI OXANE ?

SCI OXANE est dirigée par FRANCK BOUGAUD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI OXANE ?

Le siège social de SCI OXANE est situé rue du Souvenir Francais, 70230 Montbozon.

SCI OXANE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI OXANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mars 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI OXANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI OXANE.

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