SCI OXYGENE 3
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI OXYGENE 3 est une société civile immatriculée le 20 février 2017 sous le numéro SIREN 827 770 496. Son siège social est situé 25 rue Proudhon, 25000 Besancon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4110D. La direction est assurée par SMCI EDITEUR IMMOBILIER en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI OXYGENE 3
INSEE- Dénomination
- SCI OXYGENE 3
- SIREN
- 827 770 496
- SIRET (siège)
- 827 770 496 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR47827770496Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 827 770 496
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 4110D
- Date de création
- 20 février 2017
- Siège social
- 25 RUE PROUDHON, 25000, BESANCON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI OXYGENE 3
acquisition d'un terrain, construction sur ce terrain d'un ensemble immobilier à usage principal d'habitation, vente en totalité ou par fractions des immeubles construits avant ou après achèvement accessoirement location desdits immeubles, toutes opérations mobilières
Finances de SCI OXYGENE 3
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI OXYGENE 3
INSEESMCI EDITEUR IMMOBILIER
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (20 février 2017) · 9 ans
SMCI GROUPE
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (20 février 2017) · 9 ans
Établissements de SCI OXYGENE 3
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25000 BESANCONSiègeActif
827 770 496 00012 · ouvert le 06 février 2017 · NAF 4110D
Documents juridiques de SCI OXYGENE 3
INPIComptes annuels de SCI OXYGENE 3
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI OXYGENE 3. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI OXYGENE 3
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI OXYGENE 3. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI OXYGENE 3. Elle date de 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 16 mai 2023 · N° 20/00600
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI OXYGENE 3 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI OXYGENE 3
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-02-20 · Début d'activité : 2017-02-06
- création
Date d'effet : 20 février 2017
Questions fréquentes sur SCI OXYGENE 3
Quel est le numéro SIREN de SCI OXYGENE 3 ?
Le numéro SIREN de SCI OXYGENE 3 est 827 770 496. Le SIRET de son siège social est 827 770 496 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47827770496.
Qui dirige SCI OXYGENE 3 ?
SCI OXYGENE 3 est dirigée par SMCI EDITEUR IMMOBILIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI OXYGENE 3 ?
Le siège social de SCI OXYGENE 3 est situé 25 rue Proudhon, 25000 Besancon.
SCI OXYGENE 3 est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI OXYGENE 3 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 février 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI OXYGENE 3 est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI OXYGENE 3.
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