SCI OXYGENE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 288 k€
- Effectif
- Non publié
SCI OXYGENE est une 6540, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 avril 2003, identifiée par le SIREN 448 383 471. Son siège social est situé 49 rue des Poutils la Touche, 41120 Cormeray. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par FREDERIC GERARD en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI OXYGENE
INSEE- Dénomination
- SCI OXYGENE
- SIREN
- 448 383 471
- SIRET (siège)
- 448 383 471 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR15448383471Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 448 383 471
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 288 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 30 avril 2003
- Siège social
- 49 RUE DES POUTILS LA TOUCHE, 41120, CORMERAY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI OXYGENE
Acquisition et édification de tous immeubles et droits immobiliers, propriété, gestion et administration par bail ou autrement
Finances de SCI OXYGENE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI OXYGENE
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis juin 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 10 juin 2016
Gérant et associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI OXYGENE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 41120 CORMERAYSiègeActif
448 383 471 00027 · ouvert le 30 avril 2003 · NAF 6820B
- 41000 BLOISFermé
448 383 471 00019 · ouvert le 30 avril 2003 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI OXYGENE
INPIComptes annuels de SCI OXYGENE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI OXYGENE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI OXYGENE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI OXYGENE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
10 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI OXYGENE. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde ou proroge des délais
Tribunal judiciaire, rEFERES JCP <ou= 10 000€
Décision du 04 août 2026 · N° 26/00208
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 1ère section
Décision du 23 septembre 2025 · N° 21/08876
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 19 septembre 2025 · N° 25/01402
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 9 - A
Décision du 13 février 2025 · N° 23/12215
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 8
Décision du 11 février 2025 · N° 24/11402
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 6/Section 3
Décision du 28 octobre 2024 · N° 20/05761
- Lire la décision sur courdecassation.frSe déclare incompétent
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 30 septembre 2024 · N° 24/55674
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile Section 2
Décision du 11 juillet 2024 · N° 24/00070
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 6
Décision du 11 janvier 2023 · N° 20/05744
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 9
Décision du 08 février 2018 · N° 17/10672
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI OXYGENE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI OXYGENE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS
Gérant, Associé : GERARD Frédéric, Jean-Raymond, Henri, Claude Gérant, Associé : GERARD Audrey né(e) VIFQUAIN
- création
Date d'effet : 30 avril 2003
Questions fréquentes sur SCI OXYGENE
Quel est le numéro SIREN de SCI OXYGENE ?
Le numéro SIREN de SCI OXYGENE est 448 383 471. Le SIRET de son siège social est 448 383 471 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15448383471.
Qui dirige SCI OXYGENE ?
SCI OXYGENE est dirigée par FREDERIC GERARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI OXYGENE ?
Le siège social de SCI OXYGENE est situé 49 rue des Poutils la Touche, 41120 Cormeray.
SCI OXYGENE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI OXYGENE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 avril 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI OXYGENE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI OXYGENE.
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