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SCI OZCELIK KOSE

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Siren479 486 680SCI31000 TOULOUSECréée le 16 novembre 2004

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 479 486 680, SCI OZCELIK KOSE est une SCI créée le 16 novembre 2004. Le siège social de l'entreprise se trouve 16 rue Emile Cartailhac, 31000 Toulouse. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de SCI OZCELIK KOSE

Dénomination
SCI OZCELIK KOSE
SIREN
479 486 680
SIRET (siège)
479 486 680 00016
N° TVA intracommunautaire
FR07479486680Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 479 486 680
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
16 novembre 2004
Siège social
16 RUE EMILE CARTAILHAC, 31000, TOULOUSE
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de SCI OZCELIK KOSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI OZCELIK KOSE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de SCI OZCELIK KOSE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 31000 TOULOUSESiègeFermé

    479 486 680 00016 · ouvert le 16 novembre 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI OZCELIK KOSE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 novembre 2004

  • Acte

Conformité de SCI OZCELIK KOSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI OZCELIK KOSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI OZCELIK KOSE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI OZCELIK KOSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI OZCELIK KOSE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 novembre 2004

Questions fréquentes sur SCI OZCELIK KOSE

Quel est le numéro SIREN de SCI OZCELIK KOSE ?

Le numéro SIREN de SCI OZCELIK KOSE est 479 486 680. Le SIRET de son siège social est 479 486 680 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07479486680.

Où se situe le siège social de SCI OZCELIK KOSE ?

Le siège social de SCI OZCELIK KOSE est situé 16 rue Emile Cartailhac, 31000 Toulouse.

SCI OZCELIK KOSE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI OZCELIK KOSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 novembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI OZCELIK KOSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI OZCELIK KOSE.