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SCI OZENNE MC

Active
Siren892 028 176SCI31000 ToulouseCréée le 15 décembre 2020

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents
Capital social
1,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 892 028 176, SCI OZENNE MC est une SCI créée le 15 décembre 2020. Son siège social est situé 5 RUE Mage, 31000 Toulouse. SCI OZENNE MC relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par ELODIE CHAUMETTE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI OZENNE MC

Dénomination
SCI OZENNE MC
SIREN
892 028 176
SIRET (siège)
892 028 176 00030
N° TVA intracommunautaire
FR40892028176Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 892 028 176
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 mai 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
15 décembre 2020
Siège social
5 RUE Mage, 31000, Toulouse
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCI OZENNE MC

La propriété par voie d'acquisition, d'échange, d'apport ou autrement, de tous immeubles, la création, la constitution et le développement de tous domaines et patrimoines immobiliers, la mise en valeur, l'administration et l'exploitation par voie de location, soit à usage d'habitation, soit à usage rural, commercial, professionnel ou autrement de ces immeubles, domaines et patrimoines, leur conservation par tous travaux, quelle que soit leur destination.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI OZENNE MC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI OZENNE MC

LM

Lise MOULAS

Associé indéfiniment responsable

EC

ELODIE CHAUMETTE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (1)

GM

Geoffroy nom d'usage : MOULAS MOULAS

Gérant · de décembre 2020 à mai 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI OZENNE MC

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 31000 ToulouseSiègeActif

    892 028 176 00030 · ouvert le 18 février 2023 · NAF 6820B

  • 31000 ToulouseFermé

    892 028 176 00014 · ouvert le 03 novembre 2020 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI OZENNE MC

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 décembre 2020

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Conformité de SCI OZENNE MC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI OZENNE MC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI OZENNE MC n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI OZENNE MC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI OZENNE MC

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

    modification du Gérant Associé Chaumette, nom d'usage : Moulas, Elodie Marie-Pierre Julie

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2020-11-03

  1. création

    Date d'effet : 15 décembre 2020

Questions fréquentes sur SCI OZENNE MC

Quel est le numéro SIREN de SCI OZENNE MC ?

Le numéro SIREN de SCI OZENNE MC est 892 028 176. Le SIRET de son siège social est 892 028 176 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40892028176.

Qui dirige SCI OZENNE MC ?

SCI OZENNE MC est dirigée par ELODIE CHAUMETTE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI OZENNE MC ?

Le siège social de SCI OZENNE MC est situé 5 RUE Mage, 31000 Toulouse.

SCI OZENNE MC est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI OZENNE MC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 décembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI OZENNE MC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI OZENNE MC.

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