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SCI P.A.M.

Active
Siren442 064 499SCI26300 BOURG-DE-PEAGECréée le 21 mai 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 442 064 499, SCI P.A.M. est une SCI créée le 21 mai 2002. Son siège social est situé All de Bretagne, 26300 Bourg-de-Peage. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par FREDERIC PUZIN en qualité de autre.

Fiche d'identité de SCI P.A.M.

Dénomination
SCI P.A.M.
SIREN
442 064 499
SIRET (siège)
442 064 499 00027
N° TVA intracommunautaire
FR03442064499Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 064 499
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 juin 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
21 mai 2002
Siège social
ALL DE BRETAGNE, 26300, BOURG-DE-PEAGE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI P.A.M.

L'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, l'aménagement, l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers ou pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question

Finances de SCI P.A.M.

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI P.A.M.

FP

FREDERIC PUZIN

Autre

En poste depuis juin 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 juin 2018

RP

RAPHAELLE PUZIN

Autre

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI P.A.M.

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26300 BOURG-DE-PEAGESiègeActif

    442 064 499 00027 · ouvert le 03 juin 2019 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI P.A.M.

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 novembre 2019

  • Acte

Dépôt du 14 juin 2018

  • Acte

Dépôt du 16 mai 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI P.A.M.

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI P.A.M.. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI P.A.M.

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI P.A.M.. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI P.A.M. n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI P.A.M.

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    GARNIER Annick nom d'usage : PUZIN n'est plus gérant. PUZIN Frédéric nom d'usage : PUZIN devient gérant

  1. création

    Date d'effet : 21 mai 2002

Questions fréquentes sur SCI P.A.M.

Quel est le numéro SIREN de SCI P.A.M. ?

Le numéro SIREN de SCI P.A.M. est 442 064 499. Le SIRET de son siège social est 442 064 499 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03442064499.

Qui dirige SCI P.A.M. ?

SCI P.A.M. est dirigée par FREDERIC PUZIN, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI P.A.M. ?

Le siège social de SCI P.A.M. est situé All de Bretagne, 26300 Bourg-de-Peage.

SCI P.A.M. est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI P.A.M. est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 mai 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI P.A.M. est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI P.A.M..

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