SCI PAM
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 509 334 504, SCI PAM est une SCI créée le 8 décembre 2008. Son siège social est situé 90 av Henri Parisot, 88500 Mirecourt. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par ANDRE PIROUE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI PAM
INSEE- Dénomination
- SCI PAM
- SIREN
- 509 334 504
- SIRET (siège)
- 509 334 504 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR63509334504Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 509 334 504
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 16 octobre 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 08 décembre 2008
- Siège social
- 90 AV HENRI PARISOT, 88500, MIRECOURT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI PAM
Acquisition, propriété, rénovation, exploitation par bail, location, mise à disposition ou autrement de tous biens meubles ou immeubles bâtis ou non bâtis dont elle est propriétaire
Finances de SCI PAM
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI PAM
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (08 décembre 2008) · 17 ans
Établissements de SCI PAM
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 88500 MIRECOURTSiègeActif
509 334 504 00016 · ouvert le 01 décembre 2008 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI PAM
INPIComptes annuels de SCI PAM
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI PAM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI PAM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI PAM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SCI PAM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI PAM
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MIRECOURT
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-12-08 · Début d'activité : 2008-12-01
- création
Date d'effet : 08 décembre 2008
Questions fréquentes sur SCI PAM
Quel est le numéro SIREN de SCI PAM ?
Le numéro SIREN de SCI PAM est 509 334 504. Le SIRET de son siège social est 509 334 504 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63509334504.
Qui dirige SCI PAM ?
SCI PAM est dirigée par ANDRE PIROUE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI PAM ?
Le siège social de SCI PAM est situé 90 av Henri Parisot, 88500 Mirecourt.
SCI PAM est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI PAM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 décembre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI PAM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI PAM.
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