SCI PAPAZIAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 487 794 265, SCI PAPAZIAN est une SCI créée le 27 décembre 2005. Son siège social est situé La Caleche 39 les Hauts de la Caleche, 13190 Allauch. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par MARIE-ROSE JACQUES en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI PAPAZIAN
INSEE- Dénomination
- SCI PAPAZIAN
- SIREN
- 487 794 265
- SIRET (siège)
- 487 794 265 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR67487794265Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 487 794 265
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 27 décembre 2005
- Siège social
- LA CALECHE 39 LES HAUTS DE LA CALECHE, 13190, ALLAUCH
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI PAPAZIAN
l'acquisition de iens immobiliers, la gestion et l'administration desdits biens, et plus généralement toutes opérations se rattachant directement ou indirectement à cet objet ou d'en faciliter la réalisation
Finances de SCI PAPAZIAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI PAPAZIAN
INSEEÉtablissements de SCI PAPAZIAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13190 ALLAUCHSiègeActif
487 794 265 00016 · ouvert le 19 décembre 2005 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI PAPAZIAN
INPIComptes annuels de SCI PAPAZIAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI PAPAZIAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI PAPAZIAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI PAPAZIAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
200 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI PAPAZIAN. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Tribunal de commerce, 5ème chambre
Décision du 21 juillet 2026 · N° 2024F01976
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre Cab2
Décision du 09 juillet 2026 · N° 19/06456
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 6ème chambre
Décision du 08 juillet 2026 · N° 2025F00789
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 02 juillet 2026 · N° 25/03104
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Tribunal de commerce, chambre 1-10
Décision du 26 juin 2026 · N° 2024016565
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 0P14 Aud. civile prox 5
Décision du 25 juin 2026 · N° 25/01892
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 8ème chambre 3ème section
Décision du 25 juin 2026 · N° 23/08318
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Tribunal de commerce, chambre 1-3
Décision du 24 juin 2026 · N° J2026000506
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Tribunal de commerce, chambre 1-11
Décision du 22 juin 2026 · N° 2023069067
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 18 juin 2026 · N° 26/01652
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, chambre 21
Décision du 17 juin 2026 · N° 23/10228
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Tribunal de commerce, chambre 02
Décision du 16 juin 2026 · N° 2025F00547
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Décision du 10 juin 2026 · N° 25/14706
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Décision du 22 mai 2026 · N° 2025F02355
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Décision du 22 mai 2026 · N° 2025F02354
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Décision du 22 mai 2026 · N° 2025F02353
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Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI PAPAZIAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI PAPAZIAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 27 décembre 2005
Questions fréquentes sur SCI PAPAZIAN
Quel est le numéro SIREN de SCI PAPAZIAN ?
Le numéro SIREN de SCI PAPAZIAN est 487 794 265. Le SIRET de son siège social est 487 794 265 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67487794265.
Qui dirige SCI PAPAZIAN ?
SCI PAPAZIAN est dirigée par MARIE-ROSE JACQUES, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI PAPAZIAN ?
Le siège social de SCI PAPAZIAN est situé La Caleche 39 les Hauts de la Caleche, 13190 Allauch.
SCI PAPAZIAN est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI PAPAZIAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 décembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI PAPAZIAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI PAPAZIAN.
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