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SCI PAPILLON DE FREYSS

Active
Siren394 957 583SCI74140 VEIGY-FONCENEXCréée le 28 juin 1994

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
1,5 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 394 957 583, SCI PAPILLON DE FREYSS est une SCI créée le 28 juin 1994. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte du Chablais, 74140 Veigy-Foncenex. SCI PAPILLON DE FREYSS relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par MICHEL FREYSS en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI PAPILLON DE FREYSS

Dénomination
SCI PAPILLON DE FREYSS
SIREN
394 957 583
SIRET (siège)
394 957 583 00013
N° TVA intracommunautaire
FR10394957583Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 957 583
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
28 juin 1994
Siège social
RTE DU CHABLAIS, 74140, VEIGY-FONCENEX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI PAPILLON DE FREYSS

ACQUISITION, CONSTRUCTION, PROPRIETE, ADMINISTRATION ET EXPLOITATION PAR LOCATION OU AUTREMENT DE TOUT BIEN IMMOBILIER

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Finances de SCI PAPILLON DE FREYSS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI PAPILLON DE FREYSS

MF

MICHEL FREYSS

Gérant

Depuis la création (28 juin 1994) · 32 ans

Établissements de SCI PAPILLON DE FREYSS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74140 VEIGY-FONCENEXSiègeActif

    394 957 583 00013 · ouvert le 29 mars 1994 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI PAPILLON DE FREYSS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 juin 1994

  • Acte

Conformité de SCI PAPILLON DE FREYSS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI PAPILLON DE FREYSS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI PAPILLON DE FREYSS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI PAPILLON DE FREYSS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI PAPILLON DE FREYSS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 juin 1994

Questions fréquentes sur SCI PAPILLON DE FREYSS

Quel est le numéro SIREN de SCI PAPILLON DE FREYSS ?

Le numéro SIREN de SCI PAPILLON DE FREYSS est 394 957 583. Le SIRET de son siège social est 394 957 583 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10394957583.

Qui dirige SCI PAPILLON DE FREYSS ?

SCI PAPILLON DE FREYSS est dirigée par MICHEL FREYSS, gérant.

Où se situe le siège social de SCI PAPILLON DE FREYSS ?

Le siège social de SCI PAPILLON DE FREYSS est situé Rte du Chablais, 74140 Veigy-Foncenex.

SCI PAPILLON DE FREYSS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI PAPILLON DE FREYSS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 juin 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI PAPILLON DE FREYSS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI PAPILLON DE FREYSS.