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SCI PAPILLON II

Active
Siren442 099 438SCI46120 LE BOUYSSOUCréée le 27 mai 2002

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
1,0 k€

SCI PAPILLON II est une SCI immatriculée le 27 mai 2002 sous le numéro SIREN 442 099 438. Elle est domiciliée Les Foursounes, 46120 Le Bouyssou. SCI PAPILLON II relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par PIERRE ROUILLON en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI PAPILLON II

Dénomination
SCI PAPILLON II
SIREN
442 099 438
SIRET (siège)
442 099 438 00016
N° TVA intracommunautaire
FR60442099438Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 099 438
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
27 mai 2002
Siège social
LES FOURSOUNES, 46120, LE BOUYSSOU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI PAPILLON II

ACQUISITION, TRANSFORMATION, MISE EN LOCATION D'IMMEUBLE.

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Finances de SCI PAPILLON II

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI PAPILLON II

PR

PIERRE ROUILLON

Gérant

Depuis la création (27 mai 2002) · 24 ans

Établissements de SCI PAPILLON II

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 46120 LE BOUYSSOUSiègeActif

    442 099 438 00016 · ouvert le 23 mai 2002 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI PAPILLON II

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 mai 2002

  • Acte

Conformité de SCI PAPILLON II

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI PAPILLON II. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI PAPILLON II n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI PAPILLON II n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI PAPILLON II

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 mai 2002

Questions fréquentes sur SCI PAPILLON II

Quel est le numéro SIREN de SCI PAPILLON II ?

Le numéro SIREN de SCI PAPILLON II est 442 099 438. Le SIRET de son siège social est 442 099 438 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60442099438.

Qui dirige SCI PAPILLON II ?

SCI PAPILLON II est dirigée par PIERRE ROUILLON, gérant.

Où se situe le siège social de SCI PAPILLON II ?

Le siège social de SCI PAPILLON II est situé Les Foursounes, 46120 Le Bouyssou.

SCI PAPILLON II est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI PAPILLON II est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mai 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI PAPILLON II est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI PAPILLON II.