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SCI PAPOUNET 90

Active
Siren978 302 008SCI90300 OffemontCréée le 04 août 2023

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

SCI PAPOUNET 90 est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 août 2023, identifiée par le SIREN 978 302 008. Son siège social est situé 61 T RUE des Commandos d'Afrique, 90300 Offemont. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par AFAF BOUHADAD en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI PAPOUNET 90

Dénomination
SCI PAPOUNET 90
SIREN
978 302 008
SIRET (siège)
978 302 008 00013
N° TVA intracommunautaire
FR25978302008Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 978 302 008
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 10 septembre 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
04 août 2023
Siège social
61 T RUE des Commandos d'Afrique, 90300, Offemont
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCI PAPOUNET 90

L'acquisition, l'administration, la gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens ou droits immobiliers.

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Finances de SCI PAPOUNET 90

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI PAPOUNET 90

AB

AFAF BOUHADAD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (04 août 2023) · 3 ans

H

HOLDING BOUCHERIT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (04 août 2023) · 3 ans

Établissements de SCI PAPOUNET 90

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 90300 OffemontSiègeActif

    978 302 008 00013 · ouvert le 28 juillet 2023 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI PAPOUNET 90

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 août 2023

  • Acte

Dépôt du 02 août 2023

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 02 août 2023

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 02 août 2023

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 02 août 2023

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 02 août 2023

  • Acte

Dépôt du 02 août 2023

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Conformité de SCI PAPOUNET 90

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI PAPOUNET 90. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI PAPOUNET 90 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI PAPOUNET 90 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI PAPOUNET 90

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-08-04 · Début d'activité : 2023-07-28

  1. création

    Date d'effet : 04 août 2023

Questions fréquentes sur SCI PAPOUNET 90

Quel est le numéro SIREN de SCI PAPOUNET 90 ?

Le numéro SIREN de SCI PAPOUNET 90 est 978 302 008. Le SIRET de son siège social est 978 302 008 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25978302008.

Qui dirige SCI PAPOUNET 90 ?

SCI PAPOUNET 90 est dirigée par AFAF BOUHADAD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI PAPOUNET 90 ?

Le siège social de SCI PAPOUNET 90 est situé 61 T RUE des Commandos d'Afrique, 90300 Offemont.

SCI PAPOUNET 90 est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI PAPOUNET 90 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 août 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI PAPOUNET 90 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI PAPOUNET 90.