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SCI PAR DELA L'EAU

Active
Siren409 377 892SCI57685 AugnyCréée le 16 octobre 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
152,45 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 409 377 892, SCI PAR DELA L'EAU est une SCI créée le 16 octobre 1996. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 RUE 2 rue d'Orly, 57685 Augny. Son activité principale relève du code NAF 6820A. Elle est dirigée par SERGE ANTOINE, gérant.

Fiche d'identité de SCI PAR DELA L'EAU

Dénomination
SCI PAR DELA L'EAU
SIREN
409 377 892
SIRET (siège)
409 377 892 00016
N° TVA intracommunautaire
FR04409377892Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 377 892
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
16 octobre 1996
Siège social
2 RUE 2 rue d'Orly, 57685, Augny
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de SCI PAR DELA L'EAU

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI PAR DELA L'EAU

SA

SERGE ANTOINE

Gérant

En poste depuis septembre 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 septembre 2008

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI PAR DELA L'EAU

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 57685 AugnySiègeFermé

    409 377 892 00016 · ouvert le 24 juillet 1996 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI PAR DELA L'EAU

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 décembre 2007

  • Acte

Dépôt du 23 mars 2007

  • Acte

Dépôt du 22 février 2000

  • Acte

Dépôt du 16 octobre 1996

  • Acte

Comptes annuels de SCI PAR DELA L'EAU

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI PAR DELA L'EAU. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI PAR DELA L'EAU

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI PAR DELA L'EAU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI PAR DELA L'EAU n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI PAR DELA L'EAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI PAR DELA L'EAU

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ

    changement de gérant : partante : STOLDICK (Marianne) ; nouveau : ANTOINE (Serge).

  1. création

    Date d'effet : 16 octobre 1996

Questions fréquentes sur SCI PAR DELA L'EAU

Quel est le numéro SIREN de SCI PAR DELA L'EAU ?

Le numéro SIREN de SCI PAR DELA L'EAU est 409 377 892. Le SIRET de son siège social est 409 377 892 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04409377892.

Qui dirige SCI PAR DELA L'EAU ?

SCI PAR DELA L'EAU est dirigée par SERGE ANTOINE, gérant.

Où se situe le siège social de SCI PAR DELA L'EAU ?

Le siège social de SCI PAR DELA L'EAU est situé 2 RUE 2 rue d'Orly, 57685 Augny.

SCI PAR DELA L'EAU est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI PAR DELA L'EAU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 octobre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI PAR DELA L'EAU est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI PAR DELA L'EAU.

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