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SCI PARC D'ETELAN

Active
Siren311 348 908SCI76330 SAINT-MAURICE-D'ETELANCréée le 25 octobre 2002

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
1,5 k€

SCI PARC D'ETELAN est une SCI immatriculée le 25 octobre 2002 sous le numéro SIREN 311 348 908. Son siège social est situé Cht d'Etelan Saint Maurice d'Etelan, 76330 Saint-Maurice-d'Etelan. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par MARC BOUDIER, gérant.

Fiche d'identité de SCI PARC D'ETELAN

Dénomination
SCI PARC D'ETELAN
SIREN
311 348 908
SIRET (siège)
311 348 908 00014
N° TVA intracommunautaire
FR77311348908Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 311 348 908
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 mai 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
25 octobre 2002
Siège social
CHT D'ETELAN SAINT MAURICE D'ETELAN, 76330, SAINT-MAURICE-D'ETELAN
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCI PARC D'ETELAN

L'ACQUISITION LA PROPRIETE L'ADMINISTRATION ET L'EXPLOITATION DIRECTE OU INDIRECTE DE TOUS IMMEUBLES

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Finances de SCI PARC D'ETELAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI PARC D'ETELAN

MB

MARC BOUDIER

Gérant

Depuis la création (25 octobre 2002) · 24 ans

AB

Alain BOUDIER

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (25 octobre 2002) · 24 ans

EB

ELISABETH BLONDET

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (25 octobre 2002) · 24 ans

MB

MATTHIAS BOUDIER

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (25 octobre 2002) · 24 ans

MB

MARTIN BOUDIER

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (25 octobre 2002) · 24 ans

BB

BASILE BOUDIER

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (25 octobre 2002) · 24 ans

Établissements de SCI PARC D'ETELAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76330 SAINT-MAURICE-D'ETELANSiègeActif

    311 348 908 00014 · ouvert le 23 février 1975 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI PARC D'ETELAN

25 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 octobre 2002

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Conformité de SCI PARC D'ETELAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI PARC D'ETELAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI PARC D'ETELAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI PARC D'ETELAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI PARC D'ETELAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 octobre 2002

Questions fréquentes sur SCI PARC D'ETELAN

Quel est le numéro SIREN de SCI PARC D'ETELAN ?

Le numéro SIREN de SCI PARC D'ETELAN est 311 348 908. Le SIRET de son siège social est 311 348 908 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77311348908.

Qui dirige SCI PARC D'ETELAN ?

SCI PARC D'ETELAN est dirigée par MARC BOUDIER, gérant. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI PARC D'ETELAN ?

Le siège social de SCI PARC D'ETELAN est situé Cht d'Etelan Saint Maurice d'Etelan, 76330 Saint-Maurice-d'Etelan.

SCI PARC D'ETELAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI PARC D'ETELAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI PARC D'ETELAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI PARC D'ETELAN.