SCI PASCAL OPTIQUE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 450 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 521 729 772, SCI PASCAL OPTIQUE est une SCI créée le 20 mai 2010. Le siège social de l'entreprise se trouve 29 Grande rue, 90800 Bavilliers. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par PASCAL PROFAULT, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI PASCAL OPTIQUE
INSEE- Dénomination
- SCI PASCAL OPTIQUE
- SIREN
- 521 729 772
- SIRET (siège)
- 521 729 772 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR44521729772Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 521 729 772
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 450 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 20 mai 2010
- Siège social
- 29 GRANDE RUE, 90800, BAVILLIERS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI PASCAL OPTIQUE
Acquisition, aménagement, exploitation de tous immeubles
Finances de SCI PASCAL OPTIQUE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI PASCAL OPTIQUE
INSEEÉtablissements de SCI PASCAL OPTIQUE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 90800 BAVILLIERSSiègeActif
521 729 772 00017 · ouvert le 02 mars 2010 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI PASCAL OPTIQUE
INPIComptes annuels de SCI PASCAL OPTIQUE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI PASCAL OPTIQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI PASCAL OPTIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI PASCAL OPTIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI PASCAL OPTIQUE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI PASCAL OPTIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI PASCAL OPTIQUE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-05-20 · Début d'activité : 2010-03-02
- création
Date d'effet : 20 mai 2010
Questions fréquentes sur SCI PASCAL OPTIQUE
Quel est le numéro SIREN de SCI PASCAL OPTIQUE ?
Le numéro SIREN de SCI PASCAL OPTIQUE est 521 729 772. Le SIRET de son siège social est 521 729 772 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44521729772.
Qui dirige SCI PASCAL OPTIQUE ?
SCI PASCAL OPTIQUE est dirigée par PASCAL PROFAULT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI PASCAL OPTIQUE ?
Le siège social de SCI PASCAL OPTIQUE est situé 29 Grande rue, 90800 Bavilliers.
SCI PASCAL OPTIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI PASCAL OPTIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 mai 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI PASCAL OPTIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI PASCAL OPTIQUE.
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