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SCI PASSAGE MOSELLE

Active
Siren489 342 683Société civile75019 PARISCréée le 06 avril 2006

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

SCI PASSAGE MOSELLE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 avril 2006, identifiée par le SIREN 489 342 683. Elle est domiciliée 6 Pas de la Moselle, 75019 Paris. SCI PASSAGE MOSELLE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par MARIE-CLAUDE Loyer, autre.

Fiche d'identité de SCI PASSAGE MOSELLE

Dénomination
SCI PASSAGE MOSELLE
SIREN
489 342 683
SIRET (siège)
489 342 683 00013
N° TVA intracommunautaire
FR88489342683Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 489 342 683
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
06 avril 2006
Siège social
6 PAS DE LA MOSELLE, 75019, PARIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI PASSAGE MOSELLE

L'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration et la location ou l'exploitation par la mise à disposition du gérant de tous biens et droits immobiliers, de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question. Et notamment l'acquisition d'un immeuble sis a Paris 19ème 6 passage de Moselle. Et ce, soit au moyen de ses capitaux propres soit au moyen de capitaux d'emprunt, ainsi que de l'octroi, à titre accessoire et exceptionnel, de toutes garanties a des opérations conformes au présent objet civil et susceptibles d'en favoriser le développement.

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Finances de SCI PASSAGE MOSELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI PASSAGE MOSELLE

GC

Anciens dirigeants (1)

FC

Fabrice Cousin,

Associé gérant · jusqu'à juillet 2014

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI PASSAGE MOSELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75019 PARISSiègeActif

    489 342 683 00013 · ouvert le 08 mars 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI PASSAGE MOSELLE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 juillet 2011

  • Acte

Dépôt du 21 juillet 2011

  • Acte

Dépôt du 21 juillet 2011

  • Acte

Dépôt du 06 avril 2006

  • Acte

Conformité de SCI PASSAGE MOSELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI PASSAGE MOSELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI PASSAGE MOSELLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI PASSAGE MOSELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI PASSAGE MOSELLE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Associé gérant partant : Cousin, Fabrice, nomination du Gérant : Cousin, Guy

  1. création

    Date d'effet : 06 avril 2006

Questions fréquentes sur SCI PASSAGE MOSELLE

Quel est le numéro SIREN de SCI PASSAGE MOSELLE ?

Le numéro SIREN de SCI PASSAGE MOSELLE est 489 342 683. Le SIRET de son siège social est 489 342 683 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88489342683.

Qui dirige SCI PASSAGE MOSELLE ?

SCI PASSAGE MOSELLE est dirigée par MARIE-CLAUDE Loyer, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI PASSAGE MOSELLE ?

Le siège social de SCI PASSAGE MOSELLE est situé 6 Pas de la Moselle, 75019 Paris.

SCI PASSAGE MOSELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI PASSAGE MOSELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 avril 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI PASSAGE MOSELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI PASSAGE MOSELLE.