SCI PASSE-TEMPS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 3,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 388 441 149, SCI PASSE-TEMPS est une SCI créée le 11 septembre 1992. Le siège social de l'entreprise se trouve 61 Crs de Verdun, 33000 Bordeaux. Son activité principale relève du code NAF 6820A. La direction est assurée par MONSIEUR DE SEZE PIERRE, JEAN MARIE, RENE en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI PASSE-TEMPS
INSEE- Dénomination
- SCI PASSE-TEMPS
- SIREN
- 388 441 149
- SIRET (siège)
- 388 441 149 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR88388441149Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 388 441 149
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 3 048,98 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 11 septembre 1992
- Siège social
- 61 CRS DE VERDUN, 33000, BORDEAUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI PASSE-TEMPS
Location de logements
Finances de SCI PASSE-TEMPS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI PASSE-TEMPS
INSEEMONSIEUR DE SEZE PIERRE, JEAN MARIE, RENE
Gérant
Depuis la création (11 septembre 1992) · 34 ans
Établissements de SCI PASSE-TEMPS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 33000 BORDEAUXSiègeActif
388 441 149 00019 · ouvert le 26 août 1992 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI PASSE-TEMPS
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI PASSE-TEMPS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI PASSE-TEMPS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI PASSE-TEMPS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI PASSE-TEMPS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI PASSE-TEMPS. Elles s'échelonnent de 2006 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème CHAMBRE FAMILLE
Décision du 21 octobre 2025 · N° 21/02677
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 14 septembre 2023 · N° 22-13.375
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-8
Décision du 03 juin 2022 · N° 20/06126
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 13 janvier 2022 · N° 18/03438
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 16 mai 2019 · N° 17-28.465
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère CHAMBRE CIVILE
Décision du 28 septembre 2017 · N° 16/02932
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 21 février 2006 · N° 05-12.705
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI PASSE-TEMPS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI PASSE-TEMPS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 septembre 1992
Questions fréquentes sur SCI PASSE-TEMPS
Quel est le numéro SIREN de SCI PASSE-TEMPS ?
Le numéro SIREN de SCI PASSE-TEMPS est 388 441 149. Le SIRET de son siège social est 388 441 149 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88388441149.
Qui dirige SCI PASSE-TEMPS ?
SCI PASSE-TEMPS est dirigée par MONSIEUR DE SEZE PIERRE, JEAN MARIE, RENE, gérant.
Où se situe le siège social de SCI PASSE-TEMPS ?
Le siège social de SCI PASSE-TEMPS est situé 61 Crs de Verdun, 33000 Bordeaux.
SCI PASSE-TEMPS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI PASSE-TEMPS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 septembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI PASSE-TEMPS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI PASSE-TEMPS.
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