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SCI PASSIFLORE

Active
Siren327 373 502SCI01240 MARLIEUXCréée le 30 décembre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions7 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI PASSIFLORE est une SCI immatriculée le 30 décembre 2002 sous le numéro SIREN 327 373 502. Elle est domiciliée Le Bourg, 01240 Marlieux. Son activité principale relève du code NAF 6820A. La direction est assurée par BEATRICE FORET en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI PASSIFLORE

Dénomination
SCI PASSIFLORE
SIREN
327 373 502
SIRET (siège)
327 373 502 00027
N° TVA intracommunautaire
FR77327373502Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 327 373 502
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
30 décembre 2002
Siège social
LE BOURG, 01240, MARLIEUX
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI PASSIFLORE

PROPRIETE, ADMINISTRATION ET EXPLOITATION DE TOUS TERRAINS ET IMMEUBLES LUI APPARTENANT OU QU'ELLE POURRA ACQUERIR PAR VOIE D'APPORT OU D'ACHAT DE TOUS IMMEUBLES BATIS OU NON.

Finances de SCI PASSIFLORE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI PASSIFLORE

BF

BEATRICE FORET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (30 décembre 2002) · 23 ans

MF

MICHEL FORET

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (30 décembre 2002) · 23 ans

Établissements de SCI PASSIFLORE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 01240 MARLIEUXSiègeActif

    327 373 502 00027 · ouvert le 06 décembre 2002 · NAF 6820A

  • 69001 LYONFermé

    327 373 502 00019 · ouvert le 14 avril 1983 · NAF 702A

Documents juridiques de SCI PASSIFLORE

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 décembre 2002

  • Acte

Dépôt du 01 août 2002

  • Acte

Dépôt du 20 mars 2002

  • Acte

Dépôt du 09 septembre 1993

  • Acte

Dépôt du 09 septembre 1993

  • Acte

Comptes annuels de SCI PASSIFLORE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI PASSIFLORE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI PASSIFLORE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI PASSIFLORE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

7 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI PASSIFLORE. Elles s'échelonnent de 1991 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI PASSIFLORE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI PASSIFLORE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 décembre 2002

Questions fréquentes sur SCI PASSIFLORE

Quel est le numéro SIREN de SCI PASSIFLORE ?

Le numéro SIREN de SCI PASSIFLORE est 327 373 502. Le SIRET de son siège social est 327 373 502 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77327373502.

Qui dirige SCI PASSIFLORE ?

SCI PASSIFLORE est dirigée par BEATRICE FORET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI PASSIFLORE ?

Le siège social de SCI PASSIFLORE est situé Le Bourg, 01240 Marlieux.

SCI PASSIFLORE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI PASSIFLORE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 décembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI PASSIFLORE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI PASSIFLORE.

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