CheckersProcédures

SCI PASSIFLORE

Active
Siren443 396 627SCI44120 VERTOUCréée le 20 septembre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions7 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
122 k€
Effectif
Non publié

SCI PASSIFLORE est une SCI immatriculée le 20 septembre 2002 sous le numéro SIREN 443 396 627. Elle est domiciliée 21 Imp du Rot, 44120 Vertou. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par JOSIANE BROUARD en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI PASSIFLORE

Dénomination
SCI PASSIFLORE
SIREN
443 396 627
SIRET (siège)
443 396 627 00012
N° TVA intracommunautaire
FR84443396627Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 396 627
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
121 600 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
20 septembre 2002
Siège social
21 IMP DU ROT, 44120, VERTOU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI PASSIFLORE

achat prise a bail et location de tous immeubles leur mise en valeur gestion et exploitation

Finances de SCI PASSIFLORE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI PASSIFLORE

JB

JOSIANE BROUARD

Gérant

Depuis la création (20 septembre 2002) · 24 ans

CT

CHRISTIAN THIAVILLE

Gérant

Depuis la création (20 septembre 2002) · 24 ans

Établissements de SCI PASSIFLORE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44120 VERTOUSiègeActif

    443 396 627 00012 · ouvert le 24 avril 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI PASSIFLORE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 septembre 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI PASSIFLORE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI PASSIFLORE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI PASSIFLORE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI PASSIFLORE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

7 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI PASSIFLORE. Elles s'échelonnent de 1991 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI PASSIFLORE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI PASSIFLORE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 septembre 2002

Questions fréquentes sur SCI PASSIFLORE

Quel est le numéro SIREN de SCI PASSIFLORE ?

Le numéro SIREN de SCI PASSIFLORE est 443 396 627. Le SIRET de son siège social est 443 396 627 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84443396627.

Qui dirige SCI PASSIFLORE ?

SCI PASSIFLORE est dirigée par JOSIANE BROUARD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI PASSIFLORE ?

Le siège social de SCI PASSIFLORE est situé 21 Imp du Rot, 44120 Vertou.

SCI PASSIFLORE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI PASSIFLORE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 septembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI PASSIFLORE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI PASSIFLORE.

Entreprises similaires

Même activité à Vertou

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Vertou

Entreprises du même secteur à Vertou

Entreprises à Vertou

Toutes les entreprises à Vertou