SCI PAUL CEZANNE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 840 465 850, SCI PAUL CEZANNE est une SCI créée le 19 juin 2018. Elle est domiciliée 18 RUE 18 Rue Du Creuzat, 38080 L'Isle-d'Abeau. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. La direction est assurée par DOMIDEP en qualité de autre.
Fiche d'identité de SCI PAUL CEZANNE
INSEE- Dénomination
- SCI PAUL CEZANNE
- SIREN
- 840 465 850
- SIRET (siège)
- 840 465 850 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR29840465850Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 840 465 850
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 19 juin 2018
- Siège social
- 18 RUE 18 Rue Du Creuzat, 38080, L'Isle-d'Abeau
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI PAUL CEZANNE
Location
Finances de SCI PAUL CEZANNE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI PAUL CEZANNE
INSEEDOMIDEP
Autre
Depuis la création (19 juin 2018) · 8 ans
SCI DES 1 ET 1 BIS RUE DU PREMIER MAI
Autre
Depuis la création (19 juin 2018) · 8 ans
Établissements de SCI PAUL CEZANNE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 38080 L'Isle-d'AbeauSiègeActif
840 465 850 00021 · ouvert le 01 juin 2018 · NAF 6820A
- 38300 BOURGOIN-JALLIEUFermé
840 465 850 00013 · ouvert le 01 juin 2018 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI PAUL CEZANNE
INPIComptes annuels de SCI PAUL CEZANNE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI PAUL CEZANNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI PAUL CEZANNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI PAUL CEZANNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI PAUL CEZANNE. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 03 juin 2025 · N° 25/00281
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 3
Décision du 10 octobre 2024 · N° 24/02303
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI PAUL CEZANNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI PAUL CEZANNE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 19 juin 2018
Questions fréquentes sur SCI PAUL CEZANNE
Quel est le numéro SIREN de SCI PAUL CEZANNE ?
Le numéro SIREN de SCI PAUL CEZANNE est 840 465 850. Le SIRET de son siège social est 840 465 850 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29840465850.
Qui dirige SCI PAUL CEZANNE ?
SCI PAUL CEZANNE est dirigée par DOMIDEP, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI PAUL CEZANNE ?
Le siège social de SCI PAUL CEZANNE est situé 18 RUE 18 Rue Du Creuzat, 38080 L'Isle-d'Abeau.
SCI PAUL CEZANNE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI PAUL CEZANNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 juin 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI PAUL CEZANNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI PAUL CEZANNE.
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