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SCI PAUL CLEMENT

Active
Siren502 792 260SCI54110 DOMBASLE-SUR-MEURTHECréée le 26 février 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI PAUL CLEMENT est une SCI immatriculée le 26 février 2008 sous le numéro SIREN 502 792 260. Le siège social de l'entreprise se trouve 57 rue de Verdun, 54110 Dombasle-sur-Meurthe. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par CYRIL BOURGUIGNON en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI PAUL CLEMENT

Dénomination
SCI PAUL CLEMENT
SIREN
502 792 260
SIRET (siège)
502 792 260 00015
N° TVA intracommunautaire
FR20502792260Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 502 792 260
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
26 février 2008
Siège social
57 RUE DE VERDUN, 54110, DOMBASLE-SUR-MEURTHE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI PAUL CLEMENT

Acquisition exploitation par bail location ou autrement de tous immeubles

Finances de SCI PAUL CLEMENT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI PAUL CLEMENT

CB

CYRIL BOURGUIGNON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (26 février 2008) · 18 ans

BE

BERNARD EISMAN

Autre

Depuis la création (26 février 2008) · 18 ans

NP

NATHALIE PETITGENEZ

Autre

Depuis la création (26 février 2008) · 18 ans

FP

FRANCOISE PETITJEAN

Autre

Depuis la création (26 février 2008) · 18 ans

Établissements de SCI PAUL CLEMENT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 54110 DOMBASLE-SUR-MEURTHESiègeActif

    502 792 260 00015 · ouvert le 14 février 2008 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI PAUL CLEMENT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 février 2008

  • Acte

Comptes annuels de SCI PAUL CLEMENT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI PAUL CLEMENT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI PAUL CLEMENT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI PAUL CLEMENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI PAUL CLEMENT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI PAUL CLEMENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI PAUL CLEMENT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-02-26 · Début d'activité : 2008-02-14

  1. création

    Date d'effet : 26 février 2008

Questions fréquentes sur SCI PAUL CLEMENT

Quel est le numéro SIREN de SCI PAUL CLEMENT ?

Le numéro SIREN de SCI PAUL CLEMENT est 502 792 260. Le SIRET de son siège social est 502 792 260 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20502792260.

Qui dirige SCI PAUL CLEMENT ?

SCI PAUL CLEMENT est dirigée par CYRIL BOURGUIGNON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI PAUL CLEMENT ?

Le siège social de SCI PAUL CLEMENT est situé 57 rue de Verdun, 54110 Dombasle-sur-Meurthe.

SCI PAUL CLEMENT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI PAUL CLEMENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 février 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI PAUL CLEMENT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI PAUL CLEMENT.

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