SCI PEIGNIER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 404 243 487, SCI PEIGNIER est une société civile créée le 13 mars 1996. Son siège social est situé 1 T rue Berlioz, 06000 Nice. Son activité principale relève du code NAF 6820A. La direction est assurée par PEIGNIER MARC LOUIS en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI PEIGNIER
INSEE- Dénomination
- SCI PEIGNIER
- SIREN
- 404 243 487
- SIRET (siège)
- 404 243 487 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR01404243487Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 404 243 487
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 13 mars 1996
- Siège social
- 1 T RUE BERLIOZ, 06000, NICE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI PEIGNIER
Acquisition par voie d apport ou d achat prise à bail construction rénovation location administration et exploitation de tous immeubles bâtis ou non propriété et gestion de tous immeubles éventuellement aliénation d immeubles
Finances de SCI PEIGNIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI PEIGNIER
INSEEPEIGNIER MARC LOUIS
Gérant
Depuis la création (13 mars 1996) · 30 ans
Établissements de SCI PEIGNIER
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 06000 NICESiègeActif
404 243 487 00026 · ouvert le 26 février 1996 · NAF 6820A
- 06300 NICEFermé
404 243 487 00018 · ouvert le 27 février 1996 · NAF 702A
Documents juridiques de SCI PEIGNIER
INPIComptes annuels de SCI PEIGNIER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI PEIGNIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI PEIGNIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI PEIGNIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI PEIGNIER. Elles datent de 2010. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 8
Décision du 28 octobre 2010 · N° 09/23291
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 8
Décision du 03 juin 2010 · N° 10/04597
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI PEIGNIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI PEIGNIER
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nice
- création
Date d'effet : 13 mars 1996
Questions fréquentes sur SCI PEIGNIER
Quel est le numéro SIREN de SCI PEIGNIER ?
Le numéro SIREN de SCI PEIGNIER est 404 243 487. Le SIRET de son siège social est 404 243 487 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01404243487.
Qui dirige SCI PEIGNIER ?
SCI PEIGNIER est dirigée par PEIGNIER MARC LOUIS, gérant.
Où se situe le siège social de SCI PEIGNIER ?
Le siège social de SCI PEIGNIER est situé 1 T rue Berlioz, 06000 Nice.
SCI PEIGNIER est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI PEIGNIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 mars 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI PEIGNIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI PEIGNIER.
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