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SCI PELTIER

Active
Siren353 079 676SCI38250 VILLARD-DE-LANSCréée le 08 janvier 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 353 079 676, SCI PELTIER est une SCI créée le 8 janvier 1990. Elle est domiciliée immeuble le Chalet des Gla, 38250 Villard-de-Lans. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par FRANCOISE FERRERO, autre.

Fiche d'identité de SCI PELTIER

Dénomination
SCI PELTIER
SIREN
353 079 676
SIRET (siège)
353 079 676 00014
N° TVA intracommunautaire
FR10353079676Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 353 079 676
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
08 janvier 1990
Siège social
IMMEUBLE LE CHALET DES GLA, 38250, VILLARD-DE-LANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI PELTIER

Location, prise à bail, adminsitration de tous immeubles batis ou non batis

Finances de SCI PELTIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI PELTIER

FF

FRANCOISE FERRERO

Autre

Depuis la création (08 janvier 1990) · 36 ans

FP

FRANCIS PELTIER

Autre

Depuis la création (08 janvier 1990) · 36 ans

Établissements de SCI PELTIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38250 VILLARD-DE-LANSSiègeActif

    353 079 676 00014 · ouvert le 22 novembre 1989 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI PELTIER

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCI PELTIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI PELTIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI PELTIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI PELTIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI PELTIER. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI PELTIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI PELTIER

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 janvier 1990

Questions fréquentes sur SCI PELTIER

Quel est le numéro SIREN de SCI PELTIER ?

Le numéro SIREN de SCI PELTIER est 353 079 676. Le SIRET de son siège social est 353 079 676 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10353079676.

Qui dirige SCI PELTIER ?

SCI PELTIER est dirigée par FRANCOISE FERRERO, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI PELTIER ?

Le siège social de SCI PELTIER est situé immeuble le Chalet des Gla, 38250 Villard-de-Lans.

SCI PELTIER est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI PELTIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI PELTIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI PELTIER.

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