SCI PEPSI
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI PEPSI est une société civile immatriculée le 17 juillet 2009 sous le numéro SIREN 513 795 518. Elle est domiciliée 220 CHE du Breuil, 88000 Dogneville. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par ISABELLE BARBIER en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI PEPSI
INSEE- Dénomination
- SCI PEPSI
- SIREN
- 513 795 518
- SIRET (siège)
- 513 795 518 00036
- N° TVA intracommunautaire
- FR15513795518Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 513 795 518
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 17 juillet 2009
- Siège social
- 220 CHE du Breuil, 88000, Dogneville
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI PEPSI
L'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration et la location et la vente occasionnelle de tous biens et droits immobiliers, de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question
Finances de SCI PEPSI
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI PEPSI
INSEEAutre
Gérant et associé indéfiniment responsable
Établissements de SCI PEPSI
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 88000 DognevilleSiègeActif
513 795 518 00036 · ouvert le 29 novembre 2022 · NAF 6820B
- 88000 EPINALFermé
513 795 518 00010 · ouvert le 01 juillet 2009 · NAF 6820B
- 88000 ÉpinalFermé
513 795 518 00028 · ouvert le 11 avril 2011 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI PEPSI
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI PEPSI
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI PEPSI. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI PEPSI
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI PEPSI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI PEPSI. Elles s'échelonnent de 1993 à 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 21 avril 2022 · N° 20-15.998
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 14 novembre 2000 · N° 97-22.366
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 19 octobre 1993 · N° 91-21.551
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 19 octobre 1993 · N° 91-10.250
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI PEPSI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI PEPSI
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal
Gérant, Associé : EUGE Isabelle Yveline Yvonne
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-07-17 · Début d'activité : 2009-07-01
- création
Date d'effet : 17 juillet 2009
Questions fréquentes sur SCI PEPSI
Quel est le numéro SIREN de SCI PEPSI ?
Le numéro SIREN de SCI PEPSI est 513 795 518. Le SIRET de son siège social est 513 795 518 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15513795518.
Qui dirige SCI PEPSI ?
SCI PEPSI est dirigée par ISABELLE BARBIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI PEPSI ?
Le siège social de SCI PEPSI est situé 220 CHE du Breuil, 88000 Dogneville.
SCI PEPSI est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI PEPSI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juillet 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI PEPSI est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI PEPSI.
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