SCI PETER ROSAMOND

Active

Siren444 057 475SCI04300 FORCALQUIERCréée le 29 octobre 2002

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

SCI PETER ROSAMOND est une SCI immatriculée le 29 octobre 2002 sous le numéro SIREN 444 057 475. Son siège social est situé 5 rue Saint Pierre, 04300 Forcalquier. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de SCI PETER ROSAMOND

INSEE

Dénomination: SCI PETER ROSAMOND
SIREN: 444 057 475
SIRET (siège): 444 057 475 00014
N° TVA intracommunautaire: FR45444057475Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 444 057 475
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Société civile immobilière
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 29 octobre 2002
Siège social: 5 RUE SAINT PIERRE, 04300, FORCALQUIER
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SCI PETER ROSAMOND

Location de logements

Finances de SCI PETER ROSAMOND

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI PETER ROSAMOND

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SCI PETER ROSAMOND

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

04300 FORCALQUIERSiègeActif
444 057 475 00014 · ouvert le 29 octobre 2002 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI PETER ROSAMOND

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 octobre 2002

Acte

Comptes annuels de SCI PETER ROSAMOND

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI PETER ROSAMOND. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI PETER ROSAMOND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI PETER ROSAMOND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI PETER ROSAMOND n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI PETER ROSAMOND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI PETER ROSAMOND

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

24 juillet 2014Radiations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE

06 juillet 2024création
Date d'effet : 29 octobre 2002

Questions fréquentes sur SCI PETER ROSAMOND

Quel est le numéro SIREN de SCI PETER ROSAMOND ?

Le numéro SIREN de SCI PETER ROSAMOND est 444 057 475. Le SIRET de son siège social est 444 057 475 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45444057475.

Où se situe le siège social de SCI PETER ROSAMOND ?

Le siège social de SCI PETER ROSAMOND est situé 5 rue Saint Pierre, 04300 Forcalquier.