Checkers

SCI PETIT ARBOIS

Active
Siren445 307 457SCI54940 BELLEVILLECréée le 28 octobre 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 445 307 457, SCI PETIT ARBOIS est une SCI créée le 28 octobre 2010. Son siège social est situé 23 Rte de Millery, 54940 Belleville. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. PATRICK LASSON exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI PETIT ARBOIS

Dénomination
SCI PETIT ARBOIS
SIREN
445 307 457
SIRET (siège)
445 307 457 00025
N° TVA intracommunautaire
FR68445307457Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 445 307 457
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
28 octobre 2010
Siège social
23 RTE DE MILLERY, 54940, BELLEVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI PETIT ARBOIS

Location de logements

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI PETIT ARBOIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI PETIT ARBOIS

PL

PATRICK LASSON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (28 octobre 2010) · 16 ans

NS

NATHALIE SEGUIN

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (28 octobre 2010) · 16 ans

Établissements de SCI PETIT ARBOIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 54940 BELLEVILLESiègeActif

    445 307 457 00025 · ouvert le 24 septembre 2010 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI PETIT ARBOIS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 octobre 2010

  • Acte

Dépôt du 28 octobre 2010

  • Acte

Dépôt du 25 février 2003

  • Acte

Comptes annuels de SCI PETIT ARBOIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI PETIT ARBOIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI PETIT ARBOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI PETIT ARBOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI PETIT ARBOIS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI PETIT ARBOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI PETIT ARBOIS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

    Immatriculée le 2010-10-28 · Début d'activité : 2010-09-24

  1. création

    Date d'effet : 28 octobre 2010

Questions fréquentes sur SCI PETIT ARBOIS

Quel est le numéro SIREN de SCI PETIT ARBOIS ?

Le numéro SIREN de SCI PETIT ARBOIS est 445 307 457. Le SIRET de son siège social est 445 307 457 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68445307457.

Qui dirige SCI PETIT ARBOIS ?

SCI PETIT ARBOIS est dirigée par PATRICK LASSON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI PETIT ARBOIS ?

Le siège social de SCI PETIT ARBOIS est situé 23 Rte de Millery, 54940 Belleville.

SCI PETIT ARBOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI PETIT ARBOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 octobre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI PETIT ARBOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI PETIT ARBOIS.

Entreprises similaires

Même activité, en France

Entreprises location de logements

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A

Entreprises à Belleville

Toutes les entreprises à Belleville