SCI PETIT BUISSON
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 22,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 322 119 777, SCI PETIT BUISSON est une SCI créée le 7 juillet 1981. Elle est domiciliée à Nonglard (74330). Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par ENTREPRISE BIANCO ET CIE en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI PETIT BUISSON
INSEE- Dénomination
- SCI PETIT BUISSON
- SIREN
- 322 119 777
- SIRET (siège)
- 322 119 777 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR44322119777Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 322 119 777
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 22 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 07 juillet 1981
- Siège social
- , 74330, NONGLARD
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI PETIT BUISSON
Acquisition, propriété, gestion, exploitation par bail, location ou concession de droit de fortage de tous tènements immobiliers à usage de carrières.
Finances de SCI PETIT BUISSON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI PETIT BUISSON
INSEEBODACCCECCON FRERES
Autre
En poste depuis janvier 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 janvier 2009
BETON TRAVAUX
Autre
ENTREPRISE BIANCO ET CIE
Gérant
En poste depuis juin 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 juin 2021
Anciens dirigeants (3)
Jérôme Jacques Marie nom d'usage : PERRIN n'est plus représentant permanent PERRIN
Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de gérant SA BIANCO ET CIE SA · de décembre 2010 à juin 2021
devient représentant permanent MICHEL
MICHEL Fabrice nom d'usage · de décembre 2010 à juin 2021
identité : PERRIN Jérôme Jacques Marie nom d'usage : PERRIN nouvelle
Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de gérant SA BIANCO ET CIE SA · de juillet 2009 à décembre 2010
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI PETIT BUISSON
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74330 NONGLARDSiègeActif
322 119 777 00017 · ouvert le 04 juin 1981 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI PETIT BUISSON
INPIComptes annuels de SCI PETIT BUISSON
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI PETIT BUISSON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI PETIT BUISSON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI PETIT BUISSON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI PETIT BUISSON. Elle date de 1993. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 10 novembre 1993 · N° 91-14.688
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI PETIT BUISSON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI PETIT BUISSON
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
Modification de la désignation d'un dirigeant : gérant ENTREPRISE BIANCO ET CIE Sté par actions simplifiée. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de gérant ENTREPRISE BIANCO ET CIE Sté par actions simplifiée : MICHEL Fabrice nom d'usage : MICHEL n'est plus représentant permanent; MEDORI Bruno nom d'usage : MEDORI devient représentant permanent
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
BETON TRAVAUX devient gérant. SA SA STE AUXILIAIRE DE TRANSPORT ET DE MATERIEL - S.A.T.M. n'est plus gérant
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de gérant SA BIANCO ET CIE SA : PERRIN Jérôme Jacques Marie nom d'usage : PERRIN n'est plus représentant permanent; MICHEL Fabrice nom d'usage : MICHEL devient représentant permanent.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de gérant SA BIANCO ET CIE SA : nouvelle identité : PERRIN Jérôme Jacques Marie nom d'usage : PERRIN..
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ANNECY
nomination de MICHEL (Fabrice) en remplacement de LALLEMENT (Michel) en qualité de représentant, permanent de la société BIANCO ET CIE (co-gérante associée), nomination d'un nouvel associé : Entreprise CECCON FRERES.
- création
Date d'effet : 07 juillet 1981
Questions fréquentes sur SCI PETIT BUISSON
Quel est le numéro SIREN de SCI PETIT BUISSON ?
Le numéro SIREN de SCI PETIT BUISSON est 322 119 777. Le SIRET de son siège social est 322 119 777 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44322119777.
Qui dirige SCI PETIT BUISSON ?
SCI PETIT BUISSON est dirigée par ENTREPRISE BIANCO ET CIE, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI PETIT BUISSON ?
Le siège social de SCI PETIT BUISSON est situé 74330 Nonglard.
SCI PETIT BUISSON est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI PETIT BUISSON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 juillet 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI PETIT BUISSON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI PETIT BUISSON.
Entreprises similaires
Même activité à Nonglard