SCI PETIT MARS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,4 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 921 895 256, SCI PETIT MARS est une SCI créée le 1er décembre 2022. Elle est domiciliée 5 AV Victor Hugo CHEZ ATERIA ASSOCIES, 75116 Paris. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par Renaud FONTANILLES en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI PETIT MARS
INSEE- Dénomination
- SCI PETIT MARS
- SIREN
- 921 895 256
- SIRET (siège)
- 921 895 256 00037
- N° TVA intracommunautaire
- FR52921895256Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 921 895 256
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 13 mars 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 400 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 décembre 2022
- Siège social
- 5 AV Victor Hugo CHEZ ATERIA ASSOCIES, 75116, Paris
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI PETIT MARS
La prise de participation ou d'intérêts dans toutes sociétés civiles et leur gestion; L'acquisition, la construction, l'administration et l 'exploitation par bail, location, mise en copropriété ou autrement de tout terrain bâti ou non et de tout immeuble dont elle pourrait devenir propriétaire ultérieurement, par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement , La cession dudit immeuble ou de toute construction à tous tiers en totalité ou séparément et plus généralement toutes opérations quelconques pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet ci-dessus défini, pourvu que ces opérations ne modifient pas le caractère civil de la Société.
Finances de SCI PETIT MARS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI PETIT MARS
INSEEBODACCEVA
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (01 décembre 2022) · 3 ans
SCI ABC
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (01 décembre 2022) · 3 ans
Anciens dirigeants (2)
Société à responsabilité limitée FIDUSAB n'est plus gérant. FONTANILLES Renaud Martin Thierry nom d'usage · de décembre 2022 à août 2026
Société à responsabilité limitée FIDUSAB
Gérant · de décembre 2022 à mars 2025
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI PETIT MARS
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 75116 ParisSiègeActif
921 895 256 00037 · ouvert le 01 juin 2026 · NAF 7010Z
- 69110 Sainte-Foy-lès-LyonFermé
921 895 256 00029 · ouvert le 22 novembre 2024 · NAF 6820B
- 69400 Villefranche-sur-SaôneFermé
921 895 256 00011 · ouvert le 22 novembre 2022 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI PETIT MARS
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI PETIT MARS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI PETIT MARS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI PETIT MARS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI PETIT MARS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI PETIT MARS. Elles s'échelonnent de 2022 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, rEFERE JCP
Décision du 25 septembre 2025 · N° 25/01559
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, quatrième chambre
Décision du 15 mai 2025 · N° 2025F00092
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 21 juin 2024 · N° 21/00081
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 31 mai 2024 · N° 21/00769
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 18 octobre 2022 · N° 21/04231
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI PETIT MARS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI PETIT MARS
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris
Immatriculée le 2025-03-13 · Début d'activité : 2024-11-22
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon
Société à responsabilité limitée FIDUSAB n'est plus gérant. FONTANILLES Renaud Martin Thierry nom d'usage : FONTANILLES devient gérant
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2022-11-22
- création
Date d'effet : 01 décembre 2022
Questions fréquentes sur SCI PETIT MARS
Quel est le numéro SIREN de SCI PETIT MARS ?
Le numéro SIREN de SCI PETIT MARS est 921 895 256. Le SIRET de son siège social est 921 895 256 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52921895256.
Qui dirige SCI PETIT MARS ?
SCI PETIT MARS est dirigée par Renaud FONTANILLES, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI PETIT MARS ?
Le siège social de SCI PETIT MARS est situé 5 AV Victor Hugo CHEZ ATERIA ASSOCIES, 75116 Paris.
SCI PETIT MARS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI PETIT MARS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI PETIT MARS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI PETIT MARS.
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