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SCI PIERRE BAYLE

Active
Siren388 398 000SCI09000 SAINT-MARTIN-DE-CARALPCréée le 19 août 1992

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
54,9 k€

SCI PIERRE BAYLE est une SCI immatriculée le 19 août 1992 sous le numéro SIREN 388 398 000. Son siège social est situé Ld Tresbens, 09000 Saint-Martin-de-Caralp. SCI PIERRE BAYLE relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par VINCENT EPIFANIE, gérant.

Fiche d'identité de SCI PIERRE BAYLE

Dénomination
SCI PIERRE BAYLE
SIREN
388 398 000
SIRET (siège)
388 398 000 00025
N° TVA intracommunautaire
FR39388398000Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 388 398 000
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
54 881,65 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
19 août 1992
Siège social
LD TRESBENS, 09000, SAINT-MARTIN-DE-CARALP
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI PIERRE BAYLE

ACQUISITIONS BIENS IMMOBILIERS GESTION ADMINISTRATION DE TOUS BIENS IMMOBILIERS

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Finances de SCI PIERRE BAYLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI PIERRE BAYLE

Établissements de SCI PIERRE BAYLE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 09000 SAINT-MARTIN-DE-CARALPSiègeActif

    388 398 000 00025 · ouvert le 30 juillet 1992 · NAF 6820A

  • 09000 FOIXFermé

    388 398 000 00017 · ouvert le 30 juillet 1992 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI PIERRE BAYLE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 octobre 2021

  • Acte

Dépôt du 15 juin 2021

  • Acte

Dépôt du 07 août 2012

  • Acte

Dépôt du 07 août 2012

  • Acte

Conformité de SCI PIERRE BAYLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI PIERRE BAYLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI PIERRE BAYLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI PIERRE BAYLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI PIERRE BAYLE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Foix

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX

    HOSCHEID Jean Paul nom d'usage : HOSCHEID n'est plus gérant. EPIFANIE Vincent Olivier Xavier nom d'usage : EPIFANIE devient gérant. DURBAIN Paul Marie nom d'usage : DURBAIN n'est plus gérant. TRAPE Thierry Jean-Paul Claude nom d'usage : TRAPE devient gérant

  1. création

    Date d'effet : 19 août 1992

Questions fréquentes sur SCI PIERRE BAYLE

Quel est le numéro SIREN de SCI PIERRE BAYLE ?

Le numéro SIREN de SCI PIERRE BAYLE est 388 398 000. Le SIRET de son siège social est 388 398 000 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39388398000.

Qui dirige SCI PIERRE BAYLE ?

SCI PIERRE BAYLE est dirigée par VINCENT EPIFANIE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI PIERRE BAYLE ?

Le siège social de SCI PIERRE BAYLE est situé Ld Tresbens, 09000 Saint-Martin-de-Caralp.

SCI PIERRE BAYLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI PIERRE BAYLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 août 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI PIERRE BAYLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI PIERRE BAYLE.