SCI PIERREL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 45,7 k€
- Effectif
- Non publié
SCI PIERREL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 janvier 1994, identifiée par le SIREN 393 621 644. Elle est domiciliée 1105 rue d’Epinal Mr Pierrel, 88000 Dogneville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. RICHARD PIERREL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI PIERREL
INSEE- Dénomination
- SCI PIERREL
- SIREN
- 393 621 644
- SIRET (siège)
- 393 621 644 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR39393621644Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 393 621 644
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 45 734,71 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 24 janvier 1994
- Siège social
- 1105 RUE D’EPINAL MR PIERREL, 88000, DOGNEVILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI PIERREL
acquisition, propriete, renovation et exploitation par bail de tous immeubles batis ou non batis
Finances de SCI PIERREL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI PIERREL
INSEEÉtablissements de SCI PIERREL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 88000 DOGNEVILLESiègeActif
393 621 644 00011 · ouvert le 14 janvier 1994 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI PIERREL
INPIComptes annuels de SCI PIERREL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI PIERREL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI PIERREL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI PIERREL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
26 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI PIERREL. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRES MISES EN DELIBERE
Décision du 02 juin 2026 · N° 2025001688
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRES MISES EN DELIBERE
Décision du 19 mai 2026 · N° 2025000172
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRES MISES EN DELIBERE
Décision du 05 mai 2026 · N° 2026000870
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRES MISES EN DELIBERE
Décision du 03 mars 2026 · N° 2025006529
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRES MISES EN DELIBERE
Décision du 03 mars 2026 · N° 2025005905
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRES MISES EN DELIBERE
Décision du 03 mars 2026 · N° 2024000099
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRES MISES EN DELIBERE
Décision du 24 février 2026 · N° 2025001531
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRES MISES EN DELIBERE
Décision du 03 février 2026 · N° 2025000055
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRES MISES EN DELIBERE
Décision du 09 décembre 2025 · N° 2025005258
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRES MISES EN DELIBERE
Décision du 09 décembre 2025 · N° 2024005508
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-5
Décision du 12 septembre 2025 · N° 2025035956
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRES MISES EN DELIBERE
Décision du 22 août 2025 · N° 2025001744
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRES MISES EN DELIBERE
Décision du 22 août 2025 · N° 2024001951
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRES MISES EN DELIBERE
Décision du 22 août 2025 · N° 2024001222
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRES MISES EN DELIBERE
Décision du 22 août 2025 · N° 2024000041
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-3
Décision du 03 juin 2025 · N° 2025038839
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 30 mars 2023 · N° 22/00795
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 8
Décision du 12 octobre 2022 · N° 19/09540
- Lire la décision sur courdecassation.frnonlieu
Cour de cassation, assemblée plénière
Décision du 09 octobre 2006 · N° 06-14.975
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 13 mai 2003 · N° 00-16.012
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 03 décembre 2002 · N° 00-21.373
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 10 octobre 2000 · N° 97-21.201
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 20 juin 2000 · N° 98-11.649
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 21 novembre 1995 · N° 94-10.533
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 07 novembre 1995 · N° 95-12.123
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 04 janvier 1995 · N° 92-17.409
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI PIERREL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI PIERREL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 24 janvier 1994
Questions fréquentes sur SCI PIERREL
Quel est le numéro SIREN de SCI PIERREL ?
Le numéro SIREN de SCI PIERREL est 393 621 644. Le SIRET de son siège social est 393 621 644 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39393621644.
Qui dirige SCI PIERREL ?
SCI PIERREL est dirigée par RICHARD PIERREL, gérant.
Où se situe le siège social de SCI PIERREL ?
Le siège social de SCI PIERREL est situé 1105 rue d’Epinal Mr Pierrel, 88000 Dogneville.
SCI PIERREL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI PIERREL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI PIERREL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI PIERREL.
Entreprises similaires
Même activité à Dogneville
