SCI PITAVAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 22,9 k€
- Effectif
- Non publié
SCI PITAVAL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 mai 2006, identifiée par le SIREN 326 577 566. Son siège social est situé 1477 Rte des Cimes, 42680 Saint-Marcellin-en-Forez. Son activité principale relève du code NAF 6820B. MARIE FAUVET exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI PITAVAL
INSEE- Dénomination
- SCI PITAVAL
- SIREN
- 326 577 566
- SIRET (siège)
- 326 577 566 00036
- N° TVA intracommunautaire
- FR21326577566Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 326 577 566
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 22 867,35 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 03 mai 2006
- Siège social
- 1477 RTE DES CIMES, 42680, SAINT-MARCELLIN-EN-FOREZ
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI PITAVAL
gestion propriété administration et disposition des biens pouvant devenir la propriété de la société par voie d'acquisition échange apport ou autrement
Finances de SCI PITAVAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI PITAVAL
INSEEBODACCAutre
Autre
Autre
Autre
FRUTECO
Autre
En poste depuis mai 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 22 mai 2008
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI PITAVAL
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 42680 SAINT-MARCELLIN-EN-FOREZSiègeActif
326 577 566 00036 · ouvert le 18 janvier 1983 · NAF 6820B
- 42100 SAINT-ETIENNEFermé
326 577 566 00010 · ouvert le 18 janvier 1983 · NAF 702C
- 42340 VEAUCHEFermé
326 577 566 00028 · ouvert le 07 mars 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI PITAVAL
INPI16 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI PITAVAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI PITAVAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI PITAVAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI PITAVAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI PITAVAL. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre civile
Décision du 07 juillet 2026 · N° 25/01470
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI PITAVAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI PITAVAL
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 03 mai 2006
Questions fréquentes sur SCI PITAVAL
Quel est le numéro SIREN de SCI PITAVAL ?
Le numéro SIREN de SCI PITAVAL est 326 577 566. Le SIRET de son siège social est 326 577 566 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21326577566.
Qui dirige SCI PITAVAL ?
SCI PITAVAL est dirigée par MARIE FAUVET, autre. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI PITAVAL ?
Le siège social de SCI PITAVAL est situé 1477 Rte des Cimes, 42680 Saint-Marcellin-en-Forez.
SCI PITAVAL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI PITAVAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 mai 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI PITAVAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI PITAVAL.
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