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SCI PLEIN SOLEIL

Active
Siren380 875 989SCI90000 BELFORTCréée le 06 février 1991

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
152,45 €

SCI PLEIN SOLEIL est une SCI immatriculée le 6 février 1991 sous le numéro SIREN 380 875 989. Son siège social est situé 6 quai Emile Keller, 90000 Belfort. SCI PLEIN SOLEIL relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). ALINE BOUVET exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI PLEIN SOLEIL

Dénomination
SCI PLEIN SOLEIL
SIREN
380 875 989
SIRET (siège)
380 875 989 00010
N° TVA intracommunautaire
FR86380875989Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 380 875 989
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
06 février 1991
Siège social
6 QUAI EMILE KELLER, 90000, BELFORT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI PLEIN SOLEIL

Acquisition de biens immobiliers sis à Belfort et leur location

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI PLEIN SOLEIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI PLEIN SOLEIL

AB

ALINE BOUVET

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis octobre 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 octobre 2009

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI PLEIN SOLEIL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 90000 BELFORTSiègeActif

    380 875 989 00010 · ouvert le 06 février 1991 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI PLEIN SOLEIL

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 août 2011

  • Acte

Dépôt du 16 août 2011

  • Acte

Dépôt du 23 septembre 2009

  • Acte

Dépôt du 23 septembre 2009

  • Acte

Conformité de SCI PLEIN SOLEIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI PLEIN SOLEIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

40 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI PLEIN SOLEIL. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI PLEIN SOLEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI PLEIN SOLEIL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

    Gérant associé : BOUVET Aline

  1. création

    Date d'effet : 06 février 1991

Questions fréquentes sur SCI PLEIN SOLEIL

Quel est le numéro SIREN de SCI PLEIN SOLEIL ?

Le numéro SIREN de SCI PLEIN SOLEIL est 380 875 989. Le SIRET de son siège social est 380 875 989 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86380875989.

Qui dirige SCI PLEIN SOLEIL ?

SCI PLEIN SOLEIL est dirigée par ALINE BOUVET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI PLEIN SOLEIL ?

Le siège social de SCI PLEIN SOLEIL est situé 6 quai Emile Keller, 90000 Belfort.

SCI PLEIN SOLEIL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI PLEIN SOLEIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 février 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI PLEIN SOLEIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI PLEIN SOLEIL.

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