SCI PLUVIOSE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI PLUVIOSE est une SCI immatriculée le 28 octobre 2005 sous le numéro SIREN 485 015 903. Elle est domiciliée 14 B rue Aristide Briand, 88000 Epinal. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par PATRICK FEGER en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI PLUVIOSE
INSEE- Dénomination
- SCI PLUVIOSE
- SIREN
- 485 015 903
- SIRET (siège)
- 485 015 903 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR94485015903Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 485 015 903
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 28 octobre 2005
- Siège social
- 14 B RUE ARISTIDE BRIAND, 88000, EPINAL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de SCI PLUVIOSE
Objet social de SCI PLUVIOSE
Acquisition d'immeubles, de droits réels immobiliers, administration et gestion de son patrimoine
Finances de SCI PLUVIOSE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI PLUVIOSE
INSEEBODACCSCI FRUCTIDOR
Autre
Gérant
En poste depuis février 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 février 2021
Gérant
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI PLUVIOSE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 88000 EPINALSiègeActif
485 015 903 00019 · ouvert le 28 septembre 2005 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI PLUVIOSE
INPIComptes annuels de SCI PLUVIOSE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI PLUVIOSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI PLUVIOSE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI PLUVIOSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI PLUVIOSE. Elles s'échelonnent de 2019 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, gNAL SEC SOC : CAF
Décision du 11 janvier 2024 · N° 22/01854
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 11
Décision du 28 juin 2019 · N° 18/27755
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI PLUVIOSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI PLUVIOSE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL
Gérant, Associé : FEGER Patrick Pierre René ; Gérant, Associé : FEGER Laurence Marie
- création
Date d'effet : 28 octobre 2005
Questions fréquentes sur SCI PLUVIOSE
Quel est le numéro SIREN de SCI PLUVIOSE ?
Le numéro SIREN de SCI PLUVIOSE est 485 015 903. Le SIRET de son siège social est 485 015 903 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94485015903.
Qui dirige SCI PLUVIOSE ?
SCI PLUVIOSE est dirigée par PATRICK FEGER, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI PLUVIOSE ?
Le siège social de SCI PLUVIOSE est situé 14 B rue Aristide Briand, 88000 Epinal.
SCI PLUVIOSE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI PLUVIOSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 octobre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI PLUVIOSE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI PLUVIOSE.
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