SCI POLE DE L'ELEVAGE

Active

Siren791 960 347SCI14200 HEROUVILLE-SAINT-CLAIRCréée le 22 mars 2013

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 20,0 k€
Effectif: Non publié

SCI POLE DE L'ELEVAGE est une SCI immatriculée le 22 mars 2013 sous le numéro SIREN 791 960 347. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 rue Alexander Fleming, 14200 Herouville-Saint-Clair. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par ETIENNE GAVART en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI POLE DE L'ELEVAGE

INSEE

Dénomination: SCI POLE DE L'ELEVAGE
SIREN: 791 960 347
SIRET (siège): 791 960 347 00015
N° TVA intracommunautaire: FR10791960347Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 791 960 347
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: Société civile immobilière
Capital social: 20 000 €
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 22 mars 2013
Siège social: 14 RUE ALEXANDER FLEMING, 14200, HEROUVILLE-SAINT-CLAIR
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SCI POLE DE L'ELEVAGE

Acquisition, administration et gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers. Toutes opérations, financières, mobilières ou immobilières se rattachant directement ou indirectement a cet objet et susceptibles d'en favoriser la réalisation

Finances de SCI POLE DE L'ELEVAGE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI POLE DE L'ELEVAGE

INSEE

ETIENNE GAVART

Gérant

Depuis la création (22 mars 2013) · 13 ans

ASSOCIATION POUR L'IDENTIFICATION DU CHEPTEL DU CALVADOS

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 mars 2013) · 13 ans

GROUPEMENT DE DEFENSE SANITAIRE DU CALVADOS

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 mars 2013) · 13 ans

LITTORAL NORMAND

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 mars 2013) · 13 ans

Établissements de SCI POLE DE L'ELEVAGE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

14200 HEROUVILLE-SAINT-CLAIRSiègeActif
791 960 347 00015 · ouvert le 01 mars 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI POLE DE L'ELEVAGE

INPI

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 janvier 2023

Acte

Dépôt du 22 mars 2013

Acte

Comptes annuels de SCI POLE DE L'ELEVAGE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI POLE DE L'ELEVAGE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI POLE DE L'ELEVAGE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI POLE DE L'ELEVAGE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI POLE DE L'ELEVAGE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI POLE DE L'ELEVAGE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI POLE DE L'ELEVAGE

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

03 avril 2013Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-03-22 · Début d'activité : 2013-03-01

18 mai 2024création
Date d'effet : 22 mars 2013

Questions fréquentes sur SCI POLE DE L'ELEVAGE

Quel est le numéro SIREN de SCI POLE DE L'ELEVAGE ?

Le numéro SIREN de SCI POLE DE L'ELEVAGE est 791 960 347. Le SIRET de son siège social est 791 960 347 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10791960347.

Qui dirige SCI POLE DE L'ELEVAGE ?

SCI POLE DE L'ELEVAGE est dirigée par ETIENNE GAVART, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI POLE DE L'ELEVAGE ?

Le siège social de SCI POLE DE L'ELEVAGE est situé 14 rue Alexander Fleming, 14200 Herouville-Saint-Clair.