SCI POUJOL
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 2,0 k€
SCI POUJOL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 janvier 2001, identifiée par le SIREN 434 066 668. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 Plan de la Fontaine, 34710 Lespignan. SCI POUJOL relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). BRUNO POUJOL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI POUJOL
INSEE- Dénomination
- SCI POUJOL
- SIREN
- 434 066 668
- SIRET (siège)
- 434 066 668 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR42434066668Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 434 066 668
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 10 janvier 2001
- Siège social
- 1 PLAN DE LA FONTAINE, 34710, LESPIGNAN
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI POUJOL
Acquisition administration gestion exploitation par bail location de tous immeubles bâtis ou non.
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Finances de SCI POUJOL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI POUJOL
INSEEÉtablissements de SCI POUJOL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 34710 LESPIGNANSiègeActif
434 066 668 00022 · ouvert le 10 janvier 2001 · NAF 6820B
- 34710 LESPIGNANFermé
434 066 668 00014 · ouvert le 05 janvier 2001 · NAF 702C
Documents juridiques de SCI POUJOL
INPIConformité de SCI POUJOL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI POUJOL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
17 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI POUJOL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 3ème chambre 3ème section
Décision du 17 juin 2026 · N° 23/03146
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pCP JTJ proxi fond
Décision du 28 mai 2026 · N° 25/02356
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, 4ème chambre 1ère section
Décision du 26 mai 2026 · N° 25/01686
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 3ème Chbre Cab B4
Décision du 07 mai 2026 · N° 25/05834
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, troisième Chambre
Décision du 16 avril 2026 · N° 26/00012
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, contentieux Général
Décision du 14 avril 2026 · N° 2025013271
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 20 novembre 2025 · N° 25/00035
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 10 novembre 2025 · N° 24/00474
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, charges de copropriété
Décision du 10 juillet 2025 · N° 23/15488
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, r E F E R E et Procédure accélérée au fond
Décision du 05 juin 2025 · N° 2025003839
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Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE SECTION A
Décision du 15 avril 2025 · N° 22/04826
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Tribunal judiciaire, charges de copropriété
Décision du 09 octobre 2024 · N° 23/15488
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Cour d'appel, 3e chambre civile
Décision du 16 mai 2024 · N° 20/01512
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Cour d'appel, 1ère Chambre A
Décision du 07 juin 2018 · N° 15/00266
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 29 novembre 2005 · N° 04-17.947
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 16 juillet 1997 · N° 95-20.947
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 15 novembre 1989 · N° 87-10.606
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI POUJOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI POUJOL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 janvier 2001
Questions fréquentes sur SCI POUJOL
Quel est le numéro SIREN de SCI POUJOL ?
Le numéro SIREN de SCI POUJOL est 434 066 668. Le SIRET de son siège social est 434 066 668 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42434066668.
Qui dirige SCI POUJOL ?
SCI POUJOL est dirigée par BRUNO POUJOL, gérant.
Où se situe le siège social de SCI POUJOL ?
Le siège social de SCI POUJOL est situé 1 Plan de la Fontaine, 34710 Lespignan.
SCI POUJOL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI POUJOL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 janvier 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI POUJOL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI POUJOL.
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